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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+02+05+
Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune de Gaillan-en-Médoc.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+02+05+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Éducation,
= Affiché le 07/05/2024
Publié sur le site internet de la
commune le 07/05/2024
EL EN
Gala C4
Médoc
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 2 mai 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Le deux mai deux mille vingt-quatre, à dix-neuf heures vingt, le conseil municipal de GAILLAN-EN-MEDOC légalement convoqué le vingt-deux avril deux mille vingt-quatre, s'est réuni sous la présidence de M. Bertrand TEXERAUD, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mesdames et Messieurs TEXERAUD, Maire, HAINAUT, FERRAND, LABORDE, HIRIART, adjoints, ALLARD, CUYPERS, CUVYER, VALLEIX, DUCLAUX, BAILLON, ALBERTO, HAVIEZ,
conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice, lesquels se trouvent être au nombre de dix-neuf.
ABSENTS REPRESENTES :
M. BERNARD, conseiller, qui a donné procuration à M. DUCLAUX, conseiller
Mme BERNARD, conseillère qui a donné procuration à M. CUYPERS, conseiller M. FOUSSAC, conseiller, qui a donné procuration à Mme FERRAND, adjointe
Mme PAOLANTONI, conseillère qui a donné procuration à Mme HAVIEZ, conseillère
ABSENTS EXCUSES :
M. CLERTEAU, conseiller
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Agnès CUVYER
COMMANDE PUBLIQUE
- _ Délibération n°2024/019 - Validation de l’Avant-Projet Définitif de la rénovation de la salle des
sports
FINANCES LOCALES
-__ Délibération n°2024/020 - Plan de financement pour des travaux de voirie (FDAEC)
FONCTION PUBLIQUE
- Délibération n°2024/021 - Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial
DOMAINE PUBLIC
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| ENSEIGNEMENT
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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Délibération n°2024/026 - Définition de zones d’accélération pour la production d'énergies
renouvelables (ZAEnR)
. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
-_ Délibération n°2024/027 - Proposition de représentants supplémentaires au sein de la CCID
(Commission Communale des impôts Directs)
Signatures :
Le Mair
Bertrand TEXERAWD