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Déliberation - CM+16+03+2023+LISTE+
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Gaillan-en-Médoc.
Lien du pdf (Déliberation - CM+16+03+2023+LISTE+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Éducation,
: Affiché le 20/03/2023
Publié sur le site internet de la
commune le 20/03/2023
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 16 mars 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le seize mars deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures, le conseil municipal de GAILLAN-EN-MEDOC légalement convoqué le neuf mars deux mille vingt-trois, s'est réuni sous la présidence de M. Bertrand
TEXERAUD, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mesdames et Messieurs TEXERAUD, Maire, HAINAUT, FERRAND, LABORDE, HIRIART, adjoints, GENESTE, CLERTEAU, CUYPERS, CUVYER, HAVIEZ, BIDOUZE, DUCLAUX, BAILLON, ALBERTO, conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice, lesquels se
trouvent être au nombre de dix-neuf.
ABSENTS REPRESENTES :
Mme ALLARD, conseillère, qui a donné procuration à Mme GENESTE, conseillère M. BERNARD, conseiller, qui a donné procuration à M. DUCLAUX, conseiller Mme VALLEIX, conseillère, qui a donné procuration à M. CUYPERS, conseiller M. FOUSSAC, conseiller, qui a donné procuration à Mme FERRAND, adjointe
ABSENT EXCUSE : Mme BERNARD, Conseillère
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Agnès CUVYER
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Délibération n°2023/07 - Création de deux postes de saisonniers à temps complet au service technique
pour l’année 2023
Délibération n°2023/08 - Création de deux postes à temps non complet au service des écoles pour accroissement temporaire d’activité
FINANCES LOCALES
Délibération n°2023/09 - Plan de financement de travaux de rénovation de la mairie
Délibération n°2023/10 - Plan de financement de travaux intérieurs à l’école maternelle
Délibération n°2023/11 - Plan de financement des travaux place du marché
Délibération n°2023/12 - Plan de financement de la réfection de la route de la Maillarde (FDAEC)
Délibération n°2023/13 - Plan de financement des travaux de réalisation de ralentisseurs
Délibération n°2023/14 - Plan de financement pour un équipement scénique à la salle des fêtes
Délibération n°2023/15 — Approbation du compte de gestion 2022 (budget communal)
Délibération n°2023/16 — Approbation du compte administratif 2022 (budget communal)
Délibération n°2023/17 — Affectation du résultat 2022 (budget communal)
DOMAINE ET PATRIMOINE
Délibération n°2023/18 - Cession d’un terrain communal de 864 m2, cadastré B309/310/311/312 (lot A) à Castanet
La Secrétaire de séance
CUT Agnès CUVYER