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Déliberation - liste des deliberations du cm du 13 avril 2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 13 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
13
AVRIL
2026
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
13
avril
2026
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
DAVY,
Maire.
Convocation
du
7 avril
2026
— Nombre
de
membres
29
— Présents
26.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
CARDOEN
Jean-Marie,
Maire
délégué
de
MORANNES
et adjoint,
ATANI
Béatrice,
Maire
déléguée
de
DAUMERAY
et adjointe,
NORTH
Catherine,
VANDERHAEGEN
Marc,
CHERRÉ
Christelle,
FRESNEAU
Eric,
VALLÈES
Sophie,
CHARNACÉ
Pierre,
MOURIN
Alexandra
adjoints
DE
BUYSSCHER
Véronique,
HILLAÏRET
Bertrand,
BARBIER
Bruno,
du RÉAU
Hugues,
MÉNAGER
Guillaume,
GUITTON
Sébastien,
CHESNEAU
Agnès,
BEAUPÈRE
Carine,
GRICOURT
Nadia,
BOUSSERONDE
Laura,
GENTILHOMME
Michaël,
DIARD
Françoise,
CHEVÉ
Jean-Yves,
LETHIELLEUX
Joëlle,
SCHAAL
Patrice,
BACHELOT
Louis-Marie
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: LANGLAIS
Hélène
(pouvoir
à
DAVY
Jean-Luc),
MAISON
Jenny
(pouvoir
à CHEVÉ
Jean-Yves).
Absents
excusés
: GUERY
Louis
Absents
:.
Secrétaire
de
Séance
: GENTILHOMME
Michaël.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13 AVRIL
2026
DCM
N°
021
: CREATION
DE
POSTES
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
DELEGUES
PERMANENTS
Délibération
approuvée
(6
voix
contre).
Elus:
Bousseronde,
Hillairet,
Barbier,
Gentilhomme,
Beaupère,
de
Buysscher,
Guitton,
Chesneau,
Gricourt,
Langlais
DCM
N°
022
:
FIXATION
DU
MONTANT
DES
INDEMNITES
DU
MAIRE,
DES
MAIRES
DELEGUES,
DES
ADJOINTS,
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
DELEGUES
ET
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
Délibération
approuvée
(3
abstentions).
[DCM
N°
023
: DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
Délibération
approuvée
(5
voix
contre).
[DCM
N°
024
: ELECTION
DE
DELEGUES
AU
SEIN
DES
ORGANISMES
ET
EPCI
Délibération
approuvée :
1)
SIEML
: Davy,
Charnacé
(1
abstention)
2}
SPL
ALTER
Public
: Cardoën,
Vanderhaegen
(2
abstentions)
3)
EPHAD
Public
de
Morannes
: Davy
(de
droit),
Cardoën,
Vallès
(4
abstentions)
4)
SMBVAR : a)
Commission
Inondation
: Guéry,
Bousseronde
— Unanimité
b}
Commission
Sarthe
Maine:
Cardoën,
Bousseronde,
Cherré,
Diard,
du
Réau,
Schaal
—
Unanimité
c)
Commission
Loir
: Bousseronde,
Cherré
— Unanimité
5)
SAGE
Sarthe
Aval
: Cardoën,
Bousseronde
— Unanimité
6)
Syndicat
Mixte
E-collectivités
: North,
Atani
— Unanimité
7)
Comité
National
d’Action
Sociale
: Davy
- Unanimité [DCM
N°
025
: DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
DEFENSE
(CODERF)
Délibération
approuvée
(à
l’unanimité).
Elue
: Vallès
_
[DCM
N°
026
: DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
SECURITE
ROUTIERE
|
Délibération
approuvée
(à
l’unanimité).
Elue
: Gricourt
[DCM
N° 027
: DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
SECURITE
Délibération
approuvée
(à
l’unanimité).
Elue
: Chesneau
DES
IMPOTS
DIRECTS
DCM
N°
028
: DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
Délibération
approuvée
(à
l’unanimité).
[DCM
N°
029
: ELECTION
DE
LA
COMMISSION
D’APPEL
D’OFFRES
Délibération
approuvée
—
Scrutin
de
liste
à la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste
—
bulletin
secret
Elus :
TITULAIRES
SUPPLEANTS
CHESNEAU
FRESNEAU
GUERY
CHARNACE
ATANI
VANDERHAEGEN
CARDOEN
NORTH
SCHAAL
MAISON
PUBLIC DCM
N°
030
: ELECTION
DE
LA
COMMISSION
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
Délibération
approuvée
—
Scrutin
de
liste
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste
—
bulletin
secret
Elus :
TITULAIRES
SUPPLEANTS
CHESNEAU
FRESNEAU
GUERY
CHARNACE
ATANI
VANDERHAEGEN
CARDOEN
NORTH
LETHIELLEUX
SCHAAL
SOCIALE DCM
N°
031
: ELECTION
DES
MEMBRES
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
Délibération
approuvée
—
Scrutin
de
liste
à la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste
—
bulletin
secret
Elus
: Guitton,
Vallès,
Renault,
Maison
[DCM
N°
032
: CAMPING
MOREDENA
-— TARIFS
2026/2027
Délibération
approuvée
(à
l’unanimité)
[DCM
N°
033
: BUDGET
GENERAL
-— DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Délibération
approuvée
(à l’unanimité)
Le
secrétaire
de
séance,
Michaël
GENTILHOMME
Le
Maire,
Président
de
séar