Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 13 NOVEMBRE 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 4 NOVEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 4 NOVEMBRE 2024
Convocation - Liste des délibérations du CM du 3 novembre 2025
Déliberation - liste des deliberations du cm du 13 avril 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 9 OCT 2023 0
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 9 OCT 2023 0
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION CM DU 4 SEPT 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION CM DU 4 SEPT 2023
Convocation - Liste des délibérations du CM du 08042024
Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 13 NOVEMBRE 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 13 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
)
MORANNES
-
aa
Le
13
novembre
2023
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est réuni
dans
la salle du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
07
novembre
2023
— Nombre
de
membres
29
— Présents
26
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
:
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints, ALLARD
Mickaël,
CLÉMOT
Dany,
de
MIEULLE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier,
DIARD
Françoise,
DUPUIS
Virginie,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
THIBAULT
Jean-Paul
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: DELUK
—
de
BUYSSCHER
Véronique
(pouvoir
à
LECHERF-
VANDERHAEGEN
Catherine),
LANGLAIS
Hélène
(pouvoir
à LEDERNET
Christian)
Absent
excusé
: SIMON
Emmanuel
Absent
: Néant
Secrétaire
de
Séance
: CHERRÉ
Christelle.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
NOVEMBRE
2023
[PROCES
VERBAL
DU
9 OCTOBRE
2023
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
9
octobre
dernier
est
approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
083
: INSTALLATION
DE
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
SUR
LA
SALLE
DES
SPORTS
DE
DAUMERAY
—
ETUDE
DE
STRUCTURE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
084
: LOI
D’ACCELERATION
DE
LA
PRODUCTION
D’ENERGIES
RENOUVELABLES
-— BILAN
DE
LA
CONCERTATION
ET
ARRET
DES
ZAEnR
Accélération
du
photovoltaïque
: acceptation
à l’unanimité.
Accélération
de
l’éolien
: refus
à l’unanimité.
DCM
N°
085
: DEPARTEMENT
DE
MAINE
ET
LOIRE
-
CONVENTION
D’AUTORISATION
DE
TRAVAUX,
D'ENTRETIEN
ET
FINANCIERE
RD
859.
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
086
: SIEML-
TRAVAUX
DE
DEPANNAGE
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC
DU
1'®
SEPTEMBRE
2020
AU
31
AOÛT
2021
- VERSEMENT
FONDS
DE
CONCOURS
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
[DcM
N°
087
: ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
Délibération
approuvée
à l’unanimité
(moins
1 abstention).
[DcM
N°
088
: BUDGET
COMMUNAL
2023
— DECISION
MODIFICATIVE
N°2
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
Page
1 sur
2 DCM
N°
089
:CCALS
—- ADOPTION
DU
RAPPORT
N°02
ANNEE
2023
DE
LA
COMMISSION
D’EVALUATION
DE
TRANSFERT
DE
CHARGES
—
REVISION
LIBRE
DU
MONTANT
DE
L'ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
Rapport
approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
090
:CCALS
-RAPPORT
ANNEE
2022
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
Rapport
approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
091
:CCALS
-RAPPORT
ANNEE
2022
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Rapport
approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
092
:PROCEDURE
DE
DESAFFECTATION
ET
D’ALIENATION
DE
PARTIES
DE
CHEMINS
RURAUX
ET
DE
VOIES
COMMUNALES
Trois
conseillers
concernés
à
titre
personnel
ou
professionnel
par
la
question
quittent
la
salle.
Délibération
approuvée
à l'unanimité
(moins
une
abstention).
Fait
à Morannes
sur
Sarthe
— Daumeray
LME
le 21
novembre
2023.
Page
2
sur
2