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Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Quantilly.
Lien du pdf (Déliberation - 1705127426 Liste des deliberations du 11 janvier 2024)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES
LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 11 JANVIER 2024
Délibération n°2024-1
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) et du Fonds Vert pour les travaux suite aux inondations sur le hameau des Buzançais – APPROUVÉE
Délibération n°2024-2 Autorisation du quart en investissement – APPROUVÉE
Délibération n°2024-3 Convention avec la S.B.P.A. relative à la fourrière animale - APPROUVÉE
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée le : 13 janvier 2024