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Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Bengy-sur-Craon.
Lien du pdf (Déliberation - Publication des deliberations du CM du 11 janvier)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
BENGY SUR CRAON
Téléphone 02 48 59 23 42
mairie.bengy @orange.fr
Le 12 JAN. 2023
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du mercredi 11 janvier 2023
PUBLICATION DES DELIBERATIONS
En application de l’article L. 2121-25 du Code général des Collectivités territoriales
La séance du conseil municipal du 11 janvier 2023 est composée des délibérations ci-dessous :
N° 01/11-01-2023
N° 02/11-01-2023
N° 03/11-01-2023
N° 04/11-01-2023
N° 05/11-01-2023
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.), DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE.
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.ET.R.), DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE TRAVAUX DANS LE CIMETIERE COMMUNAL.
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.), DANS LE CADRE DE L’INSTALLATION D'UN NOUVEL EQUIPEMENT DE JEUX DANS LA COUR DE L’ECOLE MATERNELLE.
ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT JUSQU’ A L’ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS.
VENTE D’UNE PARCELLE DE JARDIN COMMUNAL (POUR PARTIE) CADASTREE SECTION AC N°74.
PEN
PA CN
(SP RE N'Re maire,
Denis DURAND.