Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2013 12 09 Conseil1107
Déliberation - 10 2024 Approbation CA 2023
Déliberation - 2013 09 16 Conseil 16 09 20131021
Déliberation - 09 10 2025 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 99 DE 14 2024 Budget primitif 2024
Déliberation - 05 2025 FDC pompe a chaleur
Déliberation - 26 2024 loc photocopieur
Acte - 04 2025 FDC chargeur tracteur
Déliberation - 08 2025 FDC defibrillateur
Déliberation - 28 2023 FONDS DAIDE AUX JEUNES
Déliberation - 2013 09 10 Conseil0856
Document publié le Mardi 10 septembre 2013 par la commune de Chartainvilliers.
Lien du pdf (Déliberation - 2013 09 10 Conseil0856)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DELIBERATION
REUNION DU 10 SEPTEMBRE 2013
Convocation du 3 septembre 2013
Affichage du 12 septembre 2013
L’an deux mil treize, le 10 septembre, à 20 h 30, le Conseil Municipal de la commune de CHARTAINVILLIERS, a été légalement convoqué à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Alain BOUTIN, Maire.
Étaient présents : C. PICHOT, J. CHEUL, F. TANTY, Adjoints,
G. BOUAZIZ, F. HARDY
Étaient absents excusés : S. ANEST (pouvoir à C. PICHOT), C. BERNIER, T. BOUYER, S. CHANDELIER, M. GUIBERT-DAVAL, O. DELORME, J.C.
LE BERRE (pouvoir à A. BOUTIN)
Étaient absents non excusés : S. DROIT, X. JACOT
Le quorum n’est pas atteint.
La séance est renvoyée au lundi 16 septembre 2013, à 20 h 30.