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Document publié le Mardi 24 novembre 2020 par la commune de Saint-Jean-Pied-de-Port.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 24 novembre 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANçAISE
=======================================================================
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
________________________
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jean-Pied-de-Port, se réunira en séance ordinaire à la salle d'honneur de la mairie,
Le mardi 24 novembre 2020 à 19H00
________________________
OBJET DE LA REUNION
Adhésion à Euskal Moneta,
« Ma Commune, ma santé » : Convention de partenariat,
Exonération partielle de loyers sur biens communaux,
Indemnité gardiennage Eglise,
Adhésion au plan de formation mutualisé territoire basque,
Cession du terrain du Centre de Secours au SDIS 64,
Approbation du règlement intérieur,
Demandes de subvention,
SDEPA : Programme d’enfouissement des réseaux BT à l’entrée Nord de la Commune, rue du Fronton, poursuite du quartier Saint Michel,
Appel à solidarité de l’ADM06 pour les Communes sinistrées par le
passage de la tempête Alex,
Instauration d’un Appel à projet citoyen,
Adhésion à « Notre Village Terre d’Avenir »,
Intégration des travaux effectués en régie,
Décisions modificatives,
Questions diverses.