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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 24 novembre 2015
Document publié le Mardi 24 novembre 2015 par la commune de Saint-Jean-Pied-de-Port.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 24 novembre 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jean-Pied-de-Port, se réunira en séance ordinaire à la salle d'honneur de la mairie,
&æ Le mardi 24 novembre 2015 à 19H00
OBJET DE LA REUNION
#
> Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (CDCT) des Pyrénées-Atlantiques,
> Restructuration du Jai Alai : Présentation d’avenants,
> Demandes de subvention,
> Demandes de dégrèvement,
> Questions diverses.