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Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Marest-sur-Matz.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.04 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Du Conseil Municipal, réunion ordinaire
Du 26 mai 2025 à 19h00
Les Membres du Conseil Municipal se sont réunis au lieu habituel des séances sous la
présidence de M. Christian LÉPINE, le Maire
Présents : MM. LÉPINE. BOURDON. GOBET. DANGRÉAUX. VERNEY. DUVAL. MEUNIER.
VIGOGNE. PARÉDÈS. BONICHOT
Absents(es) excusés(es) : M. LEGRAND qui donne pouvoir à M. LÉPINE
Secrétaire de séance : M. Didier BOURDON
4.2025.01 Mise à jour de la délibération instituant le régime indemnitaire RIFSEEP
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
4.2025.02 Réalisation d’un emprunt
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
4.2025.03 Création de la Commission d’Appel d’offres
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
4.2025.04 Décision modificative « Crédits supplémentaires »
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
4.2025.05 Présentation du rapport d’observations définitives relatif au contrôle des
comptes et de la gestion de la société publique locale « Société d’aménagement de l’Oise
Assistance départementale des territoires de l’Oise ». Exercices 2018 à 2023
Le Conseil Municipal a pris acte
Le Maire Le Secrétaire
M. Christian LÉPINE M. Didier BOURDON