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Déliberation - liste delib 20241206102643
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Marest-sur-Matz.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 20241206102643)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Du Conseil Municipal, réunion ordinaire
Du 26 novembre 2024 à 19h00
Les Membres du Conseil Municipal se sont réunis au lieu habituel des séances sous la présidence de Monsieur Christian LEPINE, le Maire.
Présents : M. LÉPINE, M. BOURDON, M. GOBET, M. LEGRAND, Mme DANGRÉAUX,
Mme DUVAL, Mme VIGOGNE, M. BONICHOT.
Absents Mme Meunier qui donne pouvoir à M. LÉPINE : M. PARÉDÉS.
Secrétaire de séance : M. GOBET - Début de la séance : 19 h 05
1. Adhésion à la convention de participation pour le risque de prévoyance souscrite par le
CDG60 - Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
2. Adhésion à la convention de participation pour le risque de santé souscrite par le
CDG60 - Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
3. Programme de l'affouage 2025 - Adopté à l'unanimité des membres présents et
représentés.
4. Création d'un poste permanent à temps non complet - Adopté à l'unanimité des
membres présents et représentés.
5. Adhésion au service commun d'archives de la CC2V- Adopté à l'unanimité des
membres présents et représentés.
6. Désignation du représentant au SMOA - Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
7. Décision modificative au budget-transfert de crédit - Adopté à l'unanimité des
membres présents et représentés.
M. Christian LÉPINE M. Dany GOBET
Le Maire Le Secrétaire
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