Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM20250626 2eme Affiche
Déliberation - CM20220923 Affiche
Déliberation - CM20220923 Affiche
Ordre du Jour - affiche
Ordre du Jour - affiche
Ordre du Jour - CM20230210 Affiche
Ordre du Jour - CM20230210 Affiche
Ordre du Jour - CM20201211 affiche
Ordre du Jour - CM20240308 affiche
Ordre du Jour - CM20201211 affiche
Déliberation - CM20250626 2eme Affiche
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Fontenay-Trésigny.
Lien du pdf (Déliberation - CM20250626 2eme Affiche)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Fontenay
-Trésigny VALE D'HISTOIRE. VILLE DAVERIR
DEUXIEME CONVOCATION
La prochaine séance ordinaire du Conseil Municipal
se tiendra à la mairie le :
Jeudi 26 juin 2025 à 08h30
ORDRE DU JOUR :
RESSOURCES HUMAINES
1. Mise à jour de la délibération du RIFSEEP n°DEL20241213_10 du 13 décembre 2024 —
Modulation en cas de congé de maladie ordinaire
Mise à jour de la délibération n°DEL20241213_09 du 13 décembre 2024 instaurant le nouveau
régime indemnitaire des policiers municipaux (ISFE) - Modulation en cas de congé de maladie
ordinaire
Modification du tableau des effectifs permanents « stagiaires / titulaires »
Rapport Social Unique (RSU) pour l'année 2023
URBANISME - LOGEMENT
5.
©
©
Approbation du bilan de la concertation préalable relative à la Déclaration de projet portant
mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Fontenay-Trésigny
Mise en place d'un plan de gestion du parc du château de Fontenay
Rapport à l'artificialisation des sols — Bilan triennal (2021-2023)
Adhésion au fonds de solidarité logement (FSL)
Dénomination de la voie desservant le château du Vivier
ENFANCE
10. Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2025-2029
11. Convention pour la création et le fonctionnement d'une classe sportive départementale DIVERS
12. Rapport annuel du délégataire (RAD) 2024 du service public de l'eau potable
13. Tirage au sort des jurés d'assises pour l'année 2026
Questions diverses / questions orales
Fontenay-Trésigny, le 20 juin 2025
Le Maire,
Patrick ROSSILLI ES