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Conseil Municipal - Convoc CM 12122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Espalais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 12122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
TARN
ET
GARONNE
COMMUNE
D'ESPALAIS
19,
Rue
du
Barry
Téléphone
05
63
39
64
85
82400
ESPALAIS
mairie@espalais.fr
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Espalais,
le 08/12/2025
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prier
de
bien
vouloir
assister
à la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
au
lieu
habituel
de
ses
séances
:
Vendredi
12
décembre
2025
à
18h30
ORDRE
DU
JOUR :
-
Désignation
du/de
la secrétaire
de
séance
-
Vote
du
PV
de
la séance
du
09/10/2025
-
Délibération
: approbation
RPQS
assainissement
2024
-
Délibération
: approbation
avenant
N°3
prestations
pôle
informatique
du
CDG
-__
Délibération
: régularisation
taxe
habitation
M.
Boisset
Questions
diverses
(à soumettre
48h
avant) :
Merci
de
bien
vouloir
signaler
votre
éventuelle
absence
auprès
du
secrétariat,
par
retour
de
mail
ou
par
téléphone.
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.