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Déliberation - 2024 04
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Mont-Saint-Adrien.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Aménagement du territoire,
LE MONT SAINT ADRIEN
21 15 11 11 12 14 14 15
11 06 06 05 04 07 06 05
Indice de confiance 2/5
S D L M M J V S
13 14 15 16 17 18 19 20
Le secrétariat de mairie est ouvert au public Les lundis & jeudis de 16h30 à 19h00 Tél : 03.44.82.24.16 E-Mail : lemontsaintadrien@wanadoo.fr http://www.lemontsaintadrien.fr
N° 4 / 2024 - Le 12/04/2024
Page 1
Synthèse du conseil municipal du 13/02/2024
Délibérations du conseil municipal du 11/04/2024
Page 2
Réunions publiques du PLui
Objets trouvés - Mairie
Repas des Aînés
38ème Triathlon international à Beauvais
Concours photos Atlas de la Biodiversité du Beauvaisis
Randonnée touristique « Paris-Dunkerque »
Info de la Médiathèque
Ciné rural mercredi 17 avril & 15 mai à 20h30
Info du Chœur du Mont
Annexe
Coup de projecteur n°21
Sommaire
1
Le treize février deux mil vingt-quatre, à 19h30, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe AMANS, Maire. Présents : Marie MOREAU, Réjane CARBONNET, Patrick VINCENT, Luis FERNANDES, Stéphane COIFFIER, Frédéric SOMBRET, René WALSKI, Lylian BELLAMY, Claude FERET, Christophe BOURET.
Absents excusés : Annie HUGER pouvoir à Stéphane COIFFIER, Dominique DANEL pouvoir à Réjane CARBONNET, Catherine GUERIN pouvoir à Jean-Philippe AMANS. Absent non excusé : Page Olivier.
Au cours de cette séance il a :
1. Approuvé le procès-verbal du conseil municipal du 19/12/2023.
2. Autorisé l’adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise.
3. Pris connaissance du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif pour l'année 2022 et du rapport annuel du délégataire 2022.
4. Pris connaissance du rapport sur la qualité et le prix du service de prévention et de gestion des déchets de l'année 2022.
5. Pris connaissance du rapport d’activité et de situation en matière de développement durable de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis pour l'année 2022-2023.
6. Délibéré en faveur de la modulation des primes à l’absentéisme pour tous les agents bénéficiaires de l’IFSE dans le cadre de la mise en œuvre du RIFSEEP.
7. Autorisé la demande de subvention au département pour l’opération d’investissement Travaux de Voiries N° 388, et approuvé son plan de financement et le lancement des travaux.
8. Autorisé la demande de subvention au titre du fonds de développement communautaire à la communauté d’agglomération du Beauvaisis pour l’opération d’investissement Achat de matériels contribuant à la mise en valeur du territoire N° 397, et approuvé son plan de financement ainsi que le lancement des achats.
9. Entrepris la passation d’avenants aux marchés de travaux de l’opération d’équipement n°371 sanitaires de l’école et salle associative.
10.Reçu la 19ème lettre d’information du Plan local d’urbanisme intercommunal valant Habitat et mobilités.
11.Autorisé la rédaction du document unique de la commune selon le devis présenté.
12.Sollicité l’avis d’un assistant à la maitrise d’ouvrage pour étudier la nature et le coût des travaux de voiries à envisager pour les rues Moi et des Flageots.
NB : Le procès-verbal complet du conseil municipal du 13/02/2024 est disponible en mairie et publié électroniquement sur le site : lemontsaintadrien.fr
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 février
2024.
2. Transfert de la compétence réseaux de chaleur à la communauté d’agglomération du Beauvaisis.
3. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie coordonné par le SE60.
4. Adhésion des Communautés de Communes du Pays Noyonnais et de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis au Syndicat d’Energie de
l’Oise.
5. Approbation du CFU 2023.
6. Affectation du résultat 2023.
7. Vote du budget 2024.
8. Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024.
9. Vote des subventions aux associations.
10.Défiscalisation de la contribution au SIEAB.
11.Défiscalisation à la contribution du Syndicat de la Piscine.
12.Questions diverses.
Synthèse du conseil municipal du 13/02/2024
Délibérations du conseil municipal du 11/04/2024
PREMIER QUARTIER
LUNDI 15 AVRIL
PLEINE LUNE
MERCREDI 24 AVRIL Le Chœur du Mont et Chœur du Mont Kids
organise une répétition publique
le vendredi 19 avril de 20h30 à 21h30
dans la salle associative du Mont Saint Adrien.
Attention ! Le nombre de places étant limité,
veuillez-vous inscrire au 06 31 34 57 50
A très bientôt !
Isabelle Amans
Cheffe de chœur
2
Réunions publiques PLui
La réunion portant sur le programme
d’orientations et d’actions du volet mobilités (POA M)
se tiendra le jeudi 18 avril 2024, de 18h00 à 20h00,
dans la salle de réunion en mairie de Saint-Paul (2 rue
du Feu Saint-Jean).
La présentation publique portant sur le programme
d’orientations et d’actions du volet habitat (POA H),
est quant à elle programmée le jeudi 25 avril 2024, de
18h00 à 20h00, au siège de la communauté
d’agglomération du Beauvaisis (48 rue
Desgroux, Beauvais). Atlas de la Biodiversité du Beauvaisis
Le Chœur du Mont
38ème Triathlon international
Info de la médiathèque
Nous informons nos adhérentes et adhérents que la
médiathèque restera ouverte pendant les vacances
de Pâques, (22 avril au 4 mai 2024) aux jours et
heures habituels.
La médiathèque sera fermée le jeudi 9 mai 2024.
Nous restons à votre disposition, pour nous joindre :
bib.montsaintadrien@yahoo.com
A bientôt,
L’équipe de la médiathèque.
Info de la Mairie - Objets trouvés
Une paire de lunettes, un Bip
et un tour de cou bleu trouvés
sont en mairie et disponibles
aux heures de permanence.
lundis & jeudis
de 16h30 à 19h00
Ciné rural
Le Chœur du Mont et Chœur du Mont Kids
vous donne rendez-vous
les vendredi 28 et samedi 29 juin
pour leurs concerts d'été.
L'église étant trop petite pour vous accueillir, nous
avons décidé d'organiser 2 concerts.
Vous pourrez venir nous applaudir le vendredi ou
le samedi ou les 2 !
Pour plus de renseignements, vous pouvez
contacter Isabelle au 06 31 34 57 50.
A très vite
Isabelle Amans
Cheffe de chœur
Info du Paris-Dunkerque
Une randonnée touristique moto « Paris-Dunkerque
2024 » traversera notre village le vendredi 26 avril.
Repas des Aînés
Nous rappelons que les Aînés ayant
reçu un courrier d’invitation doivent se rendre en
Mairie aux horaires de permanence pour s’inscrire
au repas avant le vendredi 19 avril.