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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Mont-Saint-Adrien.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 11 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie,
Conseil municipal du 1 1/04/2024
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 février 2024
2. Transfert de la compétence réseaux de chaleur à la communauté d’agglomération du Beauvaisis
3. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie coordonné par le SE60
4. Adhésion des Communautés de Communes du Pays Noyonnais et de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis au Syndicat d’Energie de l’Oise
5. Approbation du CFU 2023
6. Affectation du résultat 2023
7. Vote du budget 2024
8. Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
9. Vote des subventions aux associations
10. Défiscalisation de la contribution au SIEAB
11. Défiscalisation à la contribution du Syndicat de la Piscine
12. Questions diverses