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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - cr du 02 fevrier 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - cr du 02 fevrier 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Jeunesse,
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
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S 3 Séance du 02 février 2022
HAUTE MAURIENNE VANOISE
L'an deux mille vingt deux, le 02 février à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué
le 25 janvier 2022 s'est réuni en séance publique ordinaire à la salle des fêtes de Modane sous la présidence de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : Gilles MARGUERON
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER X
RRSSHES Maurice BODECHER X
Jean-Marc BUTTARD X AVRI
EUX Christian SACCHI X
BESSANS JE TRACQ x
Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF X Denise MELOT
SUR-ARC |Léandre CHARRIER (suppléant) X
François CHEMIN X
FOURNEAUX | Maryvonne ROBIN X
Roland AVENIERE X LE FRENEY —
Pierre VALLERIX (suppléant) X
Natacha BRENIER X
Yann CHABOISSIER X
Laure MAURETTE X
Humberto FERNANDES PE Jean-Claude RAFFIN jusqu'à 21h15
MODANE [Thierry THEOLIER x
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD X Natacha BRENIER
Karin THEOLIER X
Christian SIMON X
SAINT Christian CHIALE X ANDRE Fabienne CLARAZ-BONNEL X
X arrivée Jacques ARNOUX 21h05
; X arrivée Eric FELISIAK 21h05
VAL-CENIS É X arrivée Jacqueline MENARD 21h05
Christian FINAS X
Nathalie FURBEYRE X
François CAMBERLIN X
VILLARODIN | Gilles MARGUERON X
BOURGET | Stéphane BECT X Délibération 11 - 2022 - Désignation secrétaire de séance Pour : 22 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 12 - 2022 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du |Pour : 22 05 janvier 2022 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : 0
Délibération 13 - 2022 - Habitat - Convention de service d'intérêt général en vuelPour : 25 d'améliorer mes conditions d'habitat des ménages modestes Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : O Délibération 14 - 2022 - Economie - Salon de l'artisanat Mauriennais 2022 - Convention|Pour : 25 CCHMV / Groupe Dauphiné Média Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jérémy TRACQ Abstention : 0
Délibération 15 - 2022 - Contrat Haute Maurienne Vanoise pour une gestion durable|Pour : 25 des services d'eau potable et d'assainissement - 2022/2024 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur François CHEMIN Abstention : 0
Délibération 16 - 2022 - Attribution marché de prestations intellectuelles - Effets du|Pour : 23 changement climatique sur les conditions d'enneigement des stations de ski de Haute|Contre : 02 Maurienne Vanoise Abstention : O Rapporteur : Monsieur François CHEMIN
Délibération 17 - 2022 - ZAE des Terres Blanches - Cession d'un délaissé (hors|Pour : 25 extension de zone) Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : 0 Délibération 18 - 2022 - Dotation de solidarité communautaire 2022 Pour : 22 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Contre : 0 Abstention : 03
Délibération 19 - 2022 - Ouverture de crédits d'investissement par anticipation -|Pour : 25 Budget principal Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : O
Délibération 20 - 2022 - Demandes de subvention - Programmation 2022 Agence delPour : 25 l’eau Rhône Méditerranée Corse - Etude et travaux assainissement collectif Contre : 0 Rapporteur: Monsieur François CHEMIN Abstention : 0
Délibération 21 - 2022 - Demande de subvention - Programmation 2022 Département|Pour : 25 de la Savoie - Etude assainissement collectif Contre : 0 Rapporteur: Monsieur François CHEMIN Abstention : O
Délibération 22 - 2022 - Demande de subvention - Région AURA - Etude effets dulPour : 25 changement climatique sur les conditions d’enneigement des stations de ski de Haute|Contre : 0 Maurienne Vanoise Abstention : 0 Rapporteur: Monsieur François CHEMIN
Délibération 23 - 2022 - Exploitation du réseau de chaleur - Fixation du tarif du|Pour : 23 mégawatt heure de chaleur fourni à compter du 1° décembre 2021 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur François CHEMIN Abstention : 02
Délibération 24 - 2022 - Création d'un emploi non permanent de technicien randonnée|Pour : 25 et VTT - cadre d'emploi des techniciens territoriaux Contre : 0 Rapporteur: Madame Nathalie FURBEYRE Abstention : 0
Délibération 25 - 2022 - Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non|Pour : 21 permanent - Contrat de projet - Développement de la randonnée et du VTT Contre : 0 Rapporteur : Madame Nathalie FURBEYRE Abstention : 04
Fait à Modane, le 07 février 2022.
Le Président
C.SIMON