Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 5 mars
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 20 mars
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 05032026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 20 mars
Convocation - Convocation conseil municipal du 5 mars 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - PV 07 MARS 2024
Procès Verbal - Liste des délibérations
Convocation - Convocation conseil municipal du 5 mars 2026
unknown - Liste des délibérations
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 5 mars
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Bretagne-de-Marsan.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 5 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
MAIRIE DE
BRETAGNE-DE-MARSAN
Liste des délibérations du Conseil Municipal
SÉANCE DU 05 MARS 2026
N° OBJET : Vote du Conseil Municipal :
1.| Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2025. Unanimité
Délibération vote du compte financier unique 2025 — Budget ne 2... . Unanimité Principal.
3.| Affectation du résultat de l’exercice 2025 — Budget Principal. Cnanmte
4 Délibération vote du compte financier unique 2025 — Budget Unanimité ‘| Logements Sociaux.
Affectation du résultat de l’exercice 2025 — Budget Logements LL. 5: . Unanimité SOCIAUX.
Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation
6.| des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus Unanimité pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité.
Fin de séance 21h00.
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet: https://www.bretagnedemarsan.fr
Mairie de Bretagne-de-Marsan - 2 place de la Mairie 40280 Bretagne-de-Marsan Mail : mairie@bretagnedemarsan.fr Æ 05.58.71.00.58