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Déliberation - Liste DES Deliberations du 20 mars
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Bretagne-de-Marsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 20 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE
BRETAGNE-DE-MARSAN
Liste des délibérations du Conseil Municipal
SÉANCE DU 20 MARS 2026
N° OBJET : Vote du Conseil Municipal :
1.| Procès-verbal de la séance du 05 mars 2026. Unanimité
2 Procès-Verbal de l’élection du Maire et des Adjoints + Feuille de Unanimité ‘| proclamation / Tableau du Conseil Municipal.
Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du Unanimité 3. . — Maire et des Adjoints.
4.| Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal. SReqnRe
5. Délibération désignation des commissions municipales et de Unanimité
leurs membres.
6. Délibération désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué Unanimité
suppléant au SYDEC.
7. Délibération désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué Da Pere
suppléant à l’ALPT.
8 Délibération désignation d’un délégué élu et d’un délégué agent Unanimité
‘| au CNAS.
9.| Délibération désignation d’un correspondant défense. Unanimité
Fin de séance 21h00.
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet: https://www.bretagnedemarsan.fr
Mairie de Bretagne-de-Marsan - 2 place de la Mairie 40280 Bretagne-de-Marsan Mail : mairie@bretagnedemarsan.fr Æ@ 05.58.71.00.58