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Convocation - convocation conseil municipal du 15 decembre 2025 0
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 15 decembre 2025 0)
Thèmes du document : Éducation, Tourisme, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
- DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
- VILLE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
ZE
Magny
les
Hameaux,
le
5 décembre
2025
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
LÉLÉÉSLÉELE
SE)
AH
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
LUNDI
15 DÉCEMBRE
2025
à 20
HEURES
00
Salle
du
Conseil
Municipal
à l’Hôtel
de Ville
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPALE
e
Approbation
du
Procès-verbal
du
6 octobre
2025
RESSOURCES
HUMAINES
+
Modification
du
tableau
des
effectifs
+
Contrat
groupe
d’assurance
statutaire
2027-2030-
Mandat
donné
au
CIG
de
la Grande
Couronne
FINANCES
ET AFFAIRES
ECONOMIQUES
+
Opérations
d’ordre
non
budgétaires
+
Admission
en
non-valeur
des
créances
irrécouvrables
-exercice
2025
°
Budget
-exercice
2025-
Décision
modificative
n°2
e _ Anticipation
des
crédits
d'investissement
2026
°__Redevances
pour
occupation
provisoire
du
domaine
public
par
les chantiers
de
travaux
sur
des
ouvrages
du
réseau
public
de
transport
et de
distribution
d’électricité
et de
gaz
SCOLAIRE
ET
RESTAURATION
*Subvention
de
deux
voyages
organisés
par
le
collège
A.
Einstein
dans
le
cadre
d’un
projet
pédagogique
Mémoire
et citoyenneté
+ Renouvellement
de
la convention
d’entente
intercommunale
entre
la ville de Trappes
en
Yvelines
et la ville de
Magny-les-Hameaux
pour
l’organisation
de
la production
mutualisée
de
repas
destinés
aux
enfants
d’âge
primaire
et petite
enfance
Vos
courriers
doivent
être adressés
à M.
le Maire
: Hôtel
de Ville - BP
10033
- 78772
Magny-les-Hameaux
Cedex
Tél. : 01
39 44
71
71
e Courriel
: hoteldeville@magny-les-hameaux.fr
Retrouvez
l'actualité
municipale
sur : magny-les-hameaux.fr
+ facebook.com/MagnytesHameaux
+ tiktok.com/@magny_les_hameaux
e
www.instagram.com/villemagny78/
& notre
application
mobile
officielle
Part
D2NENL
4
Die
MID
MELELL
mOa4
4 ma
nn +
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
d'adopter
dans
le
cadre
du
Plan
canopée
de
SQY
le
Barème
de
l’arbre
* Convention
de
Transfert
Temporaire
de
Maitrise
d’Ouvrage
et de
partenariat
financier
entre
la
commune
et le Département
des
Yvelines,
relative
à la pose
et
l’entretien
de
deux
coussins
Lyonnais
sur
la
RD
195,
entre
les
deux
abris-bus,
en
agglomération
du
hameau
de
Buloyer
TERRITOIRE
DURABLE
+ Signature
d’un
contrat
avec
l’éco-organisme
ALCOME
pour
la réduction
des
mégots
dans
l’espace
public
URBANISME
ET AFFAIRES
JURIDIQUES
+
Dénomination
de
voie
- Rue
Marin
Le
Roy
de
Gomberville
ADMINISTRATION
GENERALE
+
Motion
de
soutien
à
la
motion
du
Conseil
d'administration
du
Cerema
:
une
stabilisation
des
ressources
pour
une
ingénierie
publique
mutualisée
support
à la
décentralisation.
«Liste
des
décisions
municipales
prises
du
26
septembre
2025
au
5 décembre
2025
La
séance
sera
retransmise
en
direct
sur
les
réseaux
sociaux
et
le
site
internet
de
la
commune.
Je
tiens
à vous
rappeler
que,
si
vous
souhaitez
que
nous
abordions
une
question
diverse
à l’occasion
de
cette
séance,
il
convient
de
m’en
faire
la
demande
par
écrit
et
de
l’envoyer
par
mail
à
l'adresse
hoteldeville@magny-les-hameaux.fr,
au
plus
tard
48
heures
avant
l’heure
d'ouverture
de
la
séance
et
aux
jours
et
horaires
d’ouverture
de
l’hôtel
de
ville
(les
samedis,
dimanches
et
jours
fériés
n'étant
pas
pris
en
compte
dans
le
calcul
de
ce
délai
de
48
heures)
conformément
au
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal,
afin
que
je
puisse
envisager
son
inscription
à l’ordre
du
jour
ou
sa
programmation
ultérieure.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
NB.
En
vertu
de
l’article
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
documents
annexes
aux
délibérations
(contrat,
marché...)
peuvent,
à
sa
demande,
être
consultés
à
l’Hôtel
de
Ville
par
tout
Conseiller
Municipal