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Convocation - convocation conseil municipal du 23 juin 2025 0
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 23 juin 2025 0)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
- DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
- VILLE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
SE
Magny
les Hameau,
le 13 juin 2025
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
HARARREREREX
AH
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
LUNDI
23 JUIN
2025
à 20
HEURES
00
Salle
du
Conseil
Municipal
à l’Hôtel
de
Ville
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
e
Approbation
du
Procès-verbal
du
31
mars
2025
INTERCOMMUNALITE
+
Nombre
et répartition
des
sièges
du
Conseil
communautaire
de
SQY-Accord
local
RESSOURCES
HUMAINES
+ _ Modification
du
tableau
des
effectifs
+ _ Convention
d'objectifs
entre
la Commune
de
Magny-les-Hameaux
et le Comité
Local
des
Œuvres
Sociales
(CLOS)
pour
l’année
2025
+
Prise
en
charge
des
frais
inhérents
à la représentation
de
la commune,
hors
du
territoire
FINANCES
°
Reprise
des
suramortissements
d’immobilisations
réalisés
sur exercices
antérieurs
+
Convention
constitutive
d’autorités
concédantes
pour
la passation
d’un
contrat
de
concession
portant
sur
la
mise
à
disposition,
l’installation,
l’entretien,
la
maintenance
et
l’exploitation
de
mobiliers
urbains
publicitaires
et non
publicitaires
Vos
courriers
doivent
être
adressés
à
M.
le Maire
: Hôtel
de
Ville
- BP
10033
- 78772
Magny-les-Hameaux
Cedex
Tél.
: 01
39
44
71
71
e Courriel
: hoteldeville@magny-les-hameaux.fr
Retrouvez
l'actualité
municipale
sur
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UÂAtal
da
Villa
14
mlarn
Diarra
Rârâneinus
70144
Rlsanulac_Lamasriv PETITE
ENFANCE-ENFANCE-JEUNESSE +
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
2025-2029
entre
la Caisse
d’Allocations
Familiales
des
Yvelines
et la Ville
ENFANCE
+ Mise
à jour
du
règlement
intérieur
des
temps
péri
et extrascolaires
au
1°’ septembre
2025
SCOLAIRE
*Abrogation
de
la délibération
du
19 juin
2023
modifiant
le règlement
des
transports
scolaires
URBANISME
ET
AFFAIRES
JURIDIQUES
+ Convention
de
partenariat
avec
SQY
et Monsieur
Arthur
LECOMTE
pour
la gestion
d’un
potager
en
permaculture
au
parc
du
Buisson
e Dénomination
de
voie
- Allée
Yvonne
Choquet-Bruhat
ADMINISTRATION
GENERALE
e Liste
des
décisions
municipales
prises
du
21
mars
2025
au
13 juin
2025
La
séance
sera
retransmise
en
direct
sur
Les réseaux
sociaux
et le site
internet
de
la commune.
Je tiens
à vous
rappeler
que,
si vous
souhaitez
que
nous
abordions
une
question
diverse
à l’occasion
de
cette
séance,
il
convient
de
m’en
faire
là
demande
par
écrit
et
de
l’envoyer
par
mail
à
l’adresse
hoteldeville@magny-les-hameaux.fr,
au
plus
tard
48
heures
avant
l’heure
d'ouverture
de
la
séance
et
aux
jours
et
horaires
d'ouverture
de
l’hôtel
de
ville
(les
samedis,
dimanches
et jours
fériés
n’étant
pas
pris
en
compte
dans
le calcul
de ce délai de 48
heures)
conformément
au
Règlement
intérieur du
Conseil
Municipal,
afin
que
je puisse
envisager
son
inscription
à l’ordre
du
jour
ou
sa
programmation
ultérieure.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
NB.
En
vertu
de
l’article
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
documents
annexes
aux
délibérations
(contrat,
marché...)
peuvent,
à
sa
demande,
être
consultés
à
l’Hôtel
de
Ville
par
tout
Conseiller
Municipal