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Déliberation - Liste des deliberations 23.01.24
Déliberation - 5 Liste des deliberations 20.05.25
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Chanac.
Lien du pdf (Déliberation - 5 Liste des deliberations 20.05.25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Date N°
d’ordre
N°
délibération
Objet Décision
20/05/2025 1 D_2025_053 Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2025
Approuvée à
l’unanimité
20/05/2025 2 D_2025_054 Approbation de la Révision Allégée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chanac
Approuvée
12 voix pour
20/05/2025 3 D_2025_055 Création de périmètres délimités des abords (PDA) – monuments historiques
Approuvée à
l’unanimité
20/05/2025 4 D_2025_056 Avenant n° 1 à la convention de gestion pour l’exercice de la compétence « équipements sportifs » par la
communauté de communes Aubrac Lot Causses Tarn
Approuvée à
l’unanimité
20/05/2025 5 D_2025_057 Amendes de police Approuvée à l’unanimité
20/05/2025 6 D_2025_058 Convention AMUSEL Approuvée à l’unanimité
20/05/2025 7 D_2025_059 Convention de prestation de services par l’association CHALEN
Approuvée
9 voix pour
20/05/2025 8 D_2025_060 Convention tripartite de prestation de livraison de repas pour l’école Marie Rivier
Approuvée à
l’unanimité
20/05/2025 9 D_2025_061 Tarif location salle de réunion de la maison de santé Approuvée à l’unanimité
20/05/2025 10 D_2025_062 Enfouissement des réseaux du Villard Lancement d’une consultation pour désignation d’un
maître d’oeuvre
Approuvée à
l’unanimité
20/05/2025 11 D_2025_063 Mise à jour du Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) intégrant le Plan Départemental des
Itinéraires de Promenade te de randonnée (PDIPR)
Approuvée
12 voix pour
1 voix contre
20/05/2025 12 D_2025_064 Avis sur le projet de retrait de boîtes aux lettres jaunes de relevage de courriers par La Poste
Approuvée à
l’unanimité
20/05/2025 13 D_2025_065 Vente du véhicule MULTICAR immatriculé 2670 GL 48 Approuvée à l’unanimité
20/05/2025 14 D_2025_066 Vente d’une remorque plateau VSN immatriculée FN-226-FR
Approuvée à
l’unanimité
MAIRIE DE CHANAC
48230