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Déliberation - Liste des deliberations 26.01.23
PLU - Annexes - liste sup
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - liste sup
Déliberation - Liste des deliberations 26.03.24
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Chanac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 26.03.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Date N°
d’ordre
N°
délibération
Objet Décision
26/03/2024 1 D_2024_027 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2024
Approuvée à
l’unanimité
26/03/2024 2 D_2024_028 Réhabilitation de la friche des anciens abattoirs Approuvée à l’unanimité
26/03/2024 3 D_2024_029 Compte de gestion 2023 - budget principal Approuvée à l’unanimité
26/03/2024 4 D_2024_030 Compte administratif 2023 - budget principal Approuvée avec 13 voix
pour
26/03/2024 5 D_2024_031 Affectations des résultats 2023 – budget principal Approuvée à l’unanimité
26/03/2024 6 D_2024_032 Compte de gestion 2023 - budget maison de santé Approuvée à l’unanimité
26/03/2024 7 D_2024_033 Compte administratif 2023 - budget maison de santé Approuvée avec 13 voix
pour
26/03/2024 8 D_2024_034 Affectations des résultats 2023 – budget maison de santé Approuvée à l’unanimité
26/03/2024 9 D_2024_035 Compte de gestion 2023 - budget eau et assainissement Approuvée à l’unanimité
26/03/2024 10 D_2024_036 Compte administratif 2023 - budget eau et assainissement
Approuvée
avec 13 voix
pour
26/03/2024 11 D_2024_037 Affectations des résultats 2023 – budget eau et assainissement
Approuvée à
l’unanimité
26/03/2024 12 D_2024_038 Compte de gestion 2023 - service commun écoles Approuvée à l’unanimité
26/03/2024 13 D_2024_039 Compte administratif 2023 - service commun écoles Approuvée avec 13 voix
pour
26/03/2024 14 D_2024_040 Affectations des résultats 2023 – service commun écoles Approuvée à l’unanimité
26/03/2024 15 D_2024_041 Compte de gestion 2023 - budget lotissement La Plaine Approuvée à l’unanimité
MAIRIE DE CHANAC
48230 26/03/2024 16 D_2024_042 Compte administratif 2023 - budget lotissement La Plaine
Approuvée
avec 13 voix
pour
26/03/2024 17 D_2024_043 Affectations des résultats 2023 – budget lotissement La Plaine
Approuvée à
l’unanimité
26/03/2024 18 D_2024_044 Plan Local d’Urbanisme
Bilan de la concertation organisée dans le cadre de la
déclaration de projet pour la création d’un parc
photovoltaïque à Malavieille
Approuvée à
l’unanimité
26/03/2024 19 D_2024_045 Plan Local d’Urbanisme
Modalités de mise à disposition de la modification
simplifiée n° 3
Approuvée à
l’unanimité
26/03/2024 20 D_2024_046 Plan Local d’Urbanisme
Prescription de la révision allégée n° 2
Approuvée
avec 14 voix
pour