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Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Rozay-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 9 septembre 2024?x92206)
Thèmes du document : Collectivités territoriales, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 SEPTEMBRE
2024
N°
DESIGNATION
AVIS
Adoption
du
compte-rendu
de
la
séance
du
11/07/2024
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1681
Demande
de
subvention
au
conseil
régional
au
titre
du
plan
vélo
régional
— réhabilitation
des
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
chemins
de
Vilpré
1682
Demande
de
subvention
au
conseil
départemental
de
seine
et
marne
au
titre
du
Fonds
APPROUVÉE
À
17
VOIX
POUR
ET
1
d’
Aménagement
Communal
(FAC)-
modification
de
la
délibération
du
15/04/2024
ABSTENTION
1683
SDESM
:Modification
du
périmètre
du
SDESM
par
adhésion
des
Contes
d Othis,
Poe
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
sur-marne,
Bussières,
Monthyon,
Villevaudé,
Signy-Signets,
Marchémoret
et
Pierre-Levée
1684
Convention
pour
le
fonctionnement
de
l’école
multisports
2024/2025
- Département
77
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1685
UE
nouvelles
activités
de
l’école
multisports
de
Rozay
:modification
des
heures
emplois
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
d’éducateurs
sportifs
1686
Tarifs
cotisations
annuelles
école
Multisports
Rozay
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
1687
Vente
de
la
propriété
sise
20 rue
du
Nord
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
Le
10/09/2024 Le
Maire