Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2026 23 membres cao
Déliberation - 2026 39 membres de la CAO
Déliberation - 2026 31 Membres CAO
Déliberation - 5 membres cao
Déliberation - 1799 2026 53 membres cao
Déliberation - 2026 10 Designation membres CAO
Déliberation - DE 2026 025 Election membres CAO
Déliberation - 2026 13 ELECTION DES MEMBRES DE LA CAO
Déliberation - 2026 49 election membres cao
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - PV ELECTION
Conseil Municipal - 2026 03D07Designation membres CAO
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Vincent-Lespinasse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 03D07Designation membres CAO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
w MENT DE TARN-ET-GARONNE
COMMUNE DE SAINT-VINCENT-LESPINASSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance du 20 mars 2026
Délibération n°2026 03D07
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars, à 18h45, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-VINCENT-
LESPINASSE, dûment convoqué s’est réuni en séance ordinaire, à la salle de la mairie, sous la présidence de M. BOYER
Serge, Maire.
Date de convocation : 16/03/2026
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Etaient présents : BOYER Serge, BOUDON Cécile, FAU Éric, CHARLES Denise, AURIENTIS Yannick, AVATTANEO William,
COURTES Marie, DUPRAT Stéphanie, MARTI Georges, TRISTAN Damien, VIGNE Mélanie
Absent excusé :
Secrétaire de séance : VIGNE Mélanie
| DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRE (CAO) |
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles relatifs à la Commission d’ Appel d'Offres, Considérant que, conformément aux dispositions en vigueur, la Commission d’ Appel d'Offres des communes de
moins de 3 500 habitants est composée :
e du Maire, président de droit,
e de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants élus au sein du Conseil municipal,
Après appel à candidatures, il est procédé à l’élection des membres de la Commission d’Appel d'Offres. Sont élus membres titulaires :
+ FAU Éric
e BOUDON Cécile
e AVATTANEO William
Sont élus membres suppléants :
e TRISTAN Damien
e VIGNE Mélanie
e AURIENTIS Yannick
Le Conseil municipal :
+ APPROUVE la composition de la Commission d’Appel d'Offres telle que présentée ci-dessus, e PRECISE que Monsieur le Maire en est le président de droit.
Votants : 11
Fait et délibéré en mairie les jours, mois et an susdits. Pour : 11
Pour copie conforme. Contre : O
Abstention : O0
La secrétaire de séance, fl Le Maire,
VIGNE Mélanie [UT AE BOYER Serge KP
AR Prefecture
082-218201754-20260320-2026_03D07-DE
Reçu le 24/03/2026