Déliberation - 02 ODJ

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Déliberation - 02 ODJ Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Creil. Lien du pdf (Déliberation - 02 ODJ)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Tourisme, C O N S E I L

M U N I C I P A L

15 DÉCEMBRE 2025

19h00

Convoqué le 9 décembre 2025

O R D R E

D U J O U R

C O N S E I L

M U N I C I P A L

Rapporteur : Mme DHOURY-LEHNER

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 octobre 2025

Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

 COMMISSION FINANCES ET SYNTHÈSE Rapporteurs :

1 SPL ADTO-SAO - Présentation du rapport annuel 2024

Mme DHOURY-

LEHNER

2 ADTO-SAO - Modification des statuts et du règlement intérieur Mme DHOURY-

LEHNER

3

Information au conseil municipal - Octroi de la protection fonctionnelle à madame Sophie DHOURY-LEHNER, Maire M. BROCHOT

4

Information au conseil municipal - Octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Jean- Claude VILLEMAIN, premier Adjoint au Maire M. BROCHOT

5

Contrat de concession - Exploitation du service public de fourrière automobile municipale - Attribution à la société CODRA Mme LAMBRE

6 AP/CP - Ajustement M. BROCHOT

7 Décision modificative n°2 M. BROCHOT

8 Ordonnancement de dépenses d'investissement 2026 M. BROCHOT

9 Associations sous conventions d'objectifs - Acomptes sur subventions 2026 M. BROCHOT

10 Budget Principal - Cadre général de la tarification des services municipaux M. BROCHOT

11

Revalorisation des montants plafonds de la part variable de l'ISFE de la Police Municipale M. DEME

12 Actualisation du tableau des effectifs M. DEME

 COMMISSION DÉMOCRATIE ET CITOYENNETÉ Rapporteurs :

13

Modification des contrats de location et des règlements intérieur encadrant la mise à disposition des salles communales à destination des particuliers pour l'organisation d'évènements familiaux M. BOUKHACHBA

14 Subventions aux associations - subventions sur projet M. BOUKHACHBA

 COMMISSION PROJET DE VILLE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE Rapporteurs :

15

Concession de Service Public (CSP) - gestion des marchés, fêtes foraines et foire aux marrons - présentation du rapport d'activité 2024 - Société MANDON M. AÏT MESSAOUD

16 Dérogation à l'ouverture dominicale des commerces - année 2026 M. AÏT MESSAOUD

17 OPAH RU N°2 - Engagement de l'étude pré-opérationnelle Mme FAZAL

18 Parc Alata VI - Cession du terrain dénommé "ancienne route de Senlis" M. EL MOUSSAOUI

19 Cession du terrain sis à l'angle des rues du Parc Maillet et de Chatillon M. EL MOUSSAOUI

1/220 Cession au Département de l'Oise du bien cadastré section AO n°8 sise route de Vaux M. EL MOUSSAOUI

21 Cession du bien sis 7 ruelle de la Cavée de Senlis M. EL MOUSSAOUI

22

Cession au profit de Oise Habitat d'un logement et d'une cave de la copropriété ' La Roseraie ' sis 5 allée Colette M. VILLEMAIN

23 Déclassement du domaine public d'un bien sis 78 rue du Plessis Pommeraye M. VILLEMAIN

24

PRU Rouher - Expropriation Les Hautes Haies - Abrogation de la décision de cession au profit des époux KHOUAKHI M. VILLEMAIN

25

NPNRU Rouher - Expropriation de l'immeuble ' Le Nerval ' pour réserve foncière - sollicitation d'ouverture d'une enquête parcellaire complémentaire M. VILLEMAIN

26 ZAC Ec'Eau Port Fluvial - Cession du lot B au profit de CLESENCE M. VILLEMAIN

 COMMISSION CULTURE ET PATRIMOINE HISTORIQUE Rapporteurs :

27 Convention pluriannuelle d'objectifs de l'association "Faïencerie Théâtre de Creil" M. BOUKHACHBA

28 Révision du règlement des médiathèques municipales Mme TALL

29 Vente des ouvrages La faïence fine de Creil et Petit dictionnaire de l'Histoire de Creil Mme SAVAS

30 Musée Gallé-Juillet - Dons en mécénat Mme SAVAS

 COMMISSION DES SOLIDARITÉS ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE Rapporteurs :

31 Chantier d'insertion SE.CI.SOL - convention de partenariat - renouvellement M. LEMAIRE

 COMMISSION EDUCATION, SPORT ET LOISIRS Rapporteurs :

32

Concession de Service Public (CSP) - centre de vacances Creil Alpes - Présentation du rapport d'activité 2024

Mme MOUSSATEN

33

Règlement de fonctionnement de la Petite Enfance - Création d'un Relais Petite Enfance (Rpe) et autres modifications Mme DUHIN

34 Conventions de mise à disposition d'un éducateur sportif par les clubs sportifs M. DEME

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