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Procès Verbal - cms 812 8
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Saint-Lattier.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 812 8)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Mairie de Saint-Lattier
Saint-Lattier, le 26 novembre 2024.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux,
Je vous invite à assister à la prochaine réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
à 19 h 00, en mairie.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du 7 octobre 2024.
FINANCES :
Le Décision modificative n° 2 sur le budget SPIC (maintenance des panneaux). 2. Décision modificative n° 1 sur le budget communal (charges de personnel).
3. Décision modificative n° 2 sur le budget communal (transfert de crédits du 23 au 21).
4. Acquisition d’un nouveau camion-benne.
5. Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du
budget primitif 2025.
6. Participation financière de la commune aux charges d'exploitation du SIRCO.
7. Instauration d’une amende pour dépôts sauvages.
TRAVAUX:
8. Demandes de subvention pour les travaux de réhabilitation de l’école de la Baudière et
aménagement des espaces publics.
9. Demande de fonds de concours à SMVIC pour la construction d’une passerelle aux Fauries.
10. Demandes de subvention au District de l'Isère pour la construction des vestiaires foot.
11. Signature d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la construction des vestiaires foot.
12. Signature d’une convention de servitudes avec Enedlis.
QUESTIONS DIVERSES :
13.
14.
15.
16.
Adhésion de la commune au COS 38 au 1° janvier 2025.
Adhésion de la commune de Tersanne au SIEH.
Adhésion au service BATIWATT proposé par TE38.
Date de la prochaine réunion.
Comptant sur votre présence,
Le Maire de Saint-Lattier,
Raymond PAYEN.
Mairie — 5 Place du Souvenir Français — 38840 SAINT-LATTIER
& 0476645208 440476643223 ‘“Ümairie.st.lattier@orange.fr