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Procès Verbal - cms 904 6
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Saint-Lattier.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 904 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Mairie de Saint-Lattier
Saint-Lattier, le 2 septembre 2024.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux,
Je vous invite à assister à la prochaine réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 9 septembre 2024 à 19 h 00, en mairie.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du 10 juin 2024.
PERSONNEL COMMUNAL :
1. Création d’un poste d’Adjoint technique territorial principal de 1°" classe.
2. Avis sur l'embauche de personnel communal.
TRAVAUX :
3. Choix des entreprises pour les travaux d'aménagement Les Fauries.
4. Garantie d'emprunt pour la construction de logements par Habitat Dauphinois.
CONVENTIONS :
5. Adhésion au contrat groupe du CDG38 pour le contrat de prévoyance et fixation du montant
de la participation employeur applicable au 1° janvier 2025.
6. Convention de fonctionnement du service de restauration scolaire 2024-2025.
Convention de participation financière liée à la formation au portail Fast Actes de Docaposte.
8. Convention avec le Département de l'Isère relative à la création et à la gestion d’une nouvelle
boucle cyclotouriste sur la commune de Saint-Lattier.
9. Renouvellement de la convention de fourrière avec le Refuge des Bérauds.
10. Raccordement de la source des Fauries à la maison Bonfils.
s
QUESTIONS DIVERSES :
11. Création d’un fonds d'urgence Vallée du Vénéon par le Département de l'Isère.
12. Demande d'entretien des étangs des Pinets par la commune.
13. Travaux prévisionnels 2024-2026.
14. Date de la prochaine réunion.
Comptant sur votre présence,
Le Maire de Saint-Lattier,
Raymond PAYEN.
Mairie — 5 Place du Souvenir Français — 38840 SAINT-LATTIER
&° 04 76 64 52 08 04 76643223 ‘“Ô mairie.st.lattier@orange.fr