Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 03 2024 apres CM
Déliberation - 20220928 Liste des deliberations apres CM 1
Déliberation - 20221213 Liste des deliberations apres CM
Déliberation - Liste des deliberations CM du 06 08 2024 apres CM
Déliberation - Liste des deliberations CM du 17 02 2026 1
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 09 2023 apres CM
Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 10 2024 apres CM
Procès Verbal - PV CM 27 02 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 02 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 02 2024 apres CM
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Vallerois-Lorioz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 02 2024 apres CM)
Thèmes du document : Environnement, Économie et finances, Budget,
République Française
Département de la Haute-Saône
Commune de VALLEROIS-LORIOZ
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 27 février 2024 à 18h30
DATE NUMERO OBJET DECISION
27/02/2024 Adoption du PV du conseil municipal du 20/12/2023 Approuvé
27/02/2024 n°20242702D001
Ouverture par anticipation de crédits
budgétaires pour la section d’investissement
sur le budget communal
Approuvée
27/02/2024 n°20242702D002 Détermination de la durée d’amortissement du climatiseur sur le budget communal Approuvée
27/02/2024 n°20242702D003 Reconduction des cartes avantages jeunes pour l’année scolaire 2024 – 2025 Approuvée
27/02/2024 n°20242702D004 Vote des subventions pour l’année 2024 Approuvée
27/02/2024 n°20242702D005 Augmentation de la part fixe de la redevance assainissement Approuvée
27/02/2024 n°20242702D006 Zone d’Accélération Énergies Renouvelables (ZAEnR) Approuvée
27/02/2024 n°20242702D007
Signature d’une convention avec
l’entreprise TOTEM pour la pose d’une
antenne supplémentaire de téléphonie sur
le pylône existant sur la parcelle ZA 79
Approuvée