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Compte-Rendu - CR du 02.12.2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cuzance. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 02.12.2025)Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Démocratie, CUZANCE - Commune

Liste des délibérations de la séance du

02 décembre 2025

Président de la séance : JEAN-LUC LABORIE

Secrétaire de la séance : MICHEL BROUSSE

Présents : Jean-Luc Laborie, Yveline Leygonie, Michel Brousse, Jean-Claude Chambon, Adrien Barre, Véronique Lalbia, Joelle Clavel, Francis Delbut, Serge Delbut, Xavier Langlois, Sebastien Queyrel, Etienne Vieillescazes

Représentés : Thierry Villepontoux Représenté Par Sebastien Queyrel, Madeleine Delpeuch Représentée Par Jean-Claude Chambon, Blandine Mouraille Représentée Par Michel Brousse Absents et excusés :

Ordre du jour :

e Nomination du secrétaire de séance

e Approbation du Procès-verbal de la séance du 28 octobre 2025

e Convention de mise à disposition des agents techniques au SMECMVD suite au transfert de la compétence de l’assainissement collectif à compter du 1° janvier 2026.

e Création de poste d'un emploi permanent à 24h d’adjoint technique territorial.

e Amortissement panneaux photovoltaïques - Budget photovoltaïque

e Révision des tarifs des concessions.

. Avenant de régularisation LOT 11 - ÉLECTRICITÉ

. Avenant de régularisation LOT 13 - PHOTOVOLTAÏQUE

e DM N°7 - BUDGET COMMUNE

e DM N°8 - BUDGET COMMUNE

e DM N°9 - BUDGET COMMUN

e DM N°10 - BUDGET COMMUNE

. DM N°11 - BUDGET COMMUNE

. DM N°12 - BUDGET COMMUNE

e DM N°2 - BUDGET PHOTOVOLTAÏQUE

e Convention d'utilisation de la voirie dans le cadre d’un projet de Parc Solaire sur la commune de LACHAPELLE-AUZAC

Intégration du « Chemin des Fontaines » dans le Plan Communautaire des itinéraires de Randonnées (P.I.C.R.)

e Création de poste d’un emploi de Rédacteur Territorial

Délibérations du conseil :

Nomination d'un secrétaire de séance (N° 202512 60)

Résultat du vote : adoptée

Approbation du PV de la séance du 28 octobre 2025 (N° 202512 61)

Résultat du vote : adoptée

Convention de mise à disposition des agents techniques au SMECMVD suite au transfert de la compétence de l'assainissement collectif à compter du 1er janvier 2026 (N° 202512 62)

Résultat du vote : adoptée

Création de poste d'un emploi permanent à 24h d'adijoint technique territorial principal 2ème classe (N° 2025_12_63)

Résultat du vote : adoptéeDétermination de la durée d'amortissement des installations photovoltaïques du projet de climatisation solaire Mairie / Ecole en autoconsommation. (N° 202512 64)

Résultat du vote : adoptée

Révisions des tarifs des concessions des cimetières de Cuzance et Rignac (N° 2025 12_65)

Résultat du vote : adoptée

Restructuration de l'espace sportif communal : Réqaularisation de l'avenant initial sur le Lot 11 ELECTRICITÉ (N° 2025 12_66)

Résultat du vote : adoptée

Restructuration _ de l'espace sportif communal _: Réqgularisation de l'avenant_initial LOT 13 - PHOTOVOLTAIQUE (N° 2025 1267)

Résultat du vote : adoptée

Décision modificative N°7 Budget Commune (N° 202512 68)

Résultat du vote : adoptée

Décision modificative N°8 Budget Commune (N° 2025 12_69)

Résultat du vote : adoptée

Décision modificative N°9 Budget Commune (N° 2025 1270)

Résultat du vote : adoptée

Décision modificative N°10 Budget commune (N° 2025 12 71)

Résultat du vote : adoptée

Décision modificative N°11 Budget Commune (N° 2025 1272)

Résultat du vote : adoptée

Décision modificative N°12 Budget commune (N° 2025 12_73)

Résultat du vote : adoptée

Décision modificative n°2 Budget Photovoltaïque (N° 2025 12_74)

Résultat du vote : adoptée

Convention d'utilisation de la voirie dans le cadre d'un projet de parc solaire (N° 2025 _12_75)

Résultat du vote : adoptée

Intégration du Chemin des Fontaines dans le Plan Communautaire des Itinéraires de Randonnées (P.LC.R.) (N° 2025 12 76)

Résultat du vote : adoptée

Création de poste d'un emploi permanent de Rédacteur Territorial (N° 2025 1277)

Résultat du vote : adoptée

Fin de séance : 20h35

JEAN-LUC LABORIE MICHEL BROUSSE Président de séance Secrétaire de séance

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