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Compte-Rendu - CR 04.03.2026
Compte-Rendu - CR du 02.12.2025
Compte-Rendu - CR du 24.11.2020 1
Compte-Rendu - CR 26.04.2022
Compte-Rendu - CR CM du 22.09.2026
Compte-Rendu - CR du CM du 21.07.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuzance.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 21.07.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Démocratie,
Délibérations du conseil :
Nomination d'un secrétaire de séance (N° 2026 _07_58)
Résultat du vote : adoptée
Approbation du PV de la séance du 2 juin 2026 (N° 2026 07_59)
Résultat du vote : adoptée
Décision modificative n°1 Budget Transport (N° 2026_07_60)
Résultat du vote : adoptée
Décision modificative n°2 Budget Commune (N° 2026_07_61)
Résultat du vote : adoptée
Décision modificative n°3 Budget Commune (N° 2026 _07_62)
Résultat du vote : adoptée
Clôture de régie de recettes du Rallye Castine (N° 2026 _07_63)
Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un représentant au sein de la Commission Locale d'Évaluation des
Charges Transférées (CLECT) (N° 2026 _07_64)
Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un correspondant Défense (N° 2026 _07_65)
Résultat du vote : adoptée
Convention de délégation de compétence d'organisation de services de transport
scolaire entre la Région Occitanie et la commune de Cuzance. (N° 2026_07_66)
Résultat du vote : adoptée
MOTION CONTRE LE PROJET DE FERMETURE DU SERVICE DE GESTION
COMPTABLE DE SAINT-CÉRÉ (N° 2026_07_67)
Résultat du vote : adoptée
FIN DE SÉANCE 21h40
Jean-Luc LABORIE Blandine RIOCREUX
Président de séance Secrétaire de séance
\ CUZANCE - Commune
Liste des délibérations de la séance du
21 juillet 2026
Président de la séance : Jean-Luc LABORIE
Secrétaire de la séance : Blandine RIOCREUX
Présents : Jean-Luc LABORIE, Yveline LEYGONIE, Jean-Claude CHAMBON, Blandine
RIOCREUX, Etienne VIEILLESCAZES, Hervé BOUYSSOU, Joël DARRICAU, Sébastien
QUEYREL, Émilie BERGER, Julina ALVÈS, Adrien BARRE, Manon BROUSSE Représentés : Xavier LANGLOIS représenté par Blandine RIOCREUX, Delphine VIGNE représentée par Yveline LEYGONIE, Amandine TEILLARD représentée par Émilie BERGER Absents et excusés :
Ordre du jour :
Présentation du projet 1001 fleurs à Cuzance
M. Fernando COSTA, sculpteur présentera son projet qui se déroulera en juin 2027 sur la
commune de Cuzance. Il sera accompagné de M. Alexandre DALHUIN, technicien en
charge de l'installation et M. Francis PAGÈS.
Projets de délibérations :
> Nomination du secrétaire de séance.
> Approbation du Procès-verbal de la séance du 2 juin 2026.
> DM N°1 — Budget Transport
> DM N°2 - Budget Commune
> DM N°3 — Budget Commune
> Clôture de la régie Rallye Castine
> Désignation d'un représentant à la Commission Locale d'Évaluation des Charges
Transférées (C.L.E.C.T)
>Désignation du Correspondant Défense
> Convention transport scolaire avec la Région
> Motion contre le projet de fermeture du Service de Gestion Comptable de Saint-Céré
Compte rendu travail des commissions :
> Commission communication : application INTRAMUROS
Questions Diverses :
> Conseil municipal des jeunes
> Atelier formation des élus organisé par la Préfecture du Lot