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Déliberation - 2023 40
Déliberation - 2022 40
Déliberation - 2026 40
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 40)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Ruralité,
Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2026
@
>
Publié
le
M
;
©
ID
: 005-210500583-20260427-202640BIS-DE
__A(
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
AVRIL
2026
DÉLIBERATION
N° 2026-40bis
Remplace
la
délibération
n° 2026-40
pour
erreur
matérielle
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 11
Conseillers
présents
: 10
Pour
: 11
Conseillers
absents
: 1
Contre
: 0
Conseillers
représentés
: 1
Abstention
: O0
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-sept
avril
à
dix-neuf
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
16
mars
2026,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
:
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
-
BERTHALON
Jérôme
-
BOISSET
André
-
BOISSET
Vincent
- JOLY
Jonathan
-
VAN
ERP
Susan
-
BRIAND
Julie
-
BARRE
Charlotte
- COMPAGNONE
Philippe
- FUENTES
RODRIGUEZ
Tatiana
Absents
: ARDUIN
Annie
Pouvoir
: ARDUIN
Annie
à
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
Secrétaire
de
séance
: BOISSET
André
Objet
VALLEE
DE
DORMILLOUSE
- RESILIENCE
ET
RISQUES
NATURELS,
ACCESSIBILITE
ET
DEVELOPPEMENT
SOUTENABLE
- ESPACE
VALLEEN
DU
PAYS
DES
ECRINS
- ATTIRBUTION
DU
MARCHE
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
que,
face
aux
nombreux
évènements
climatiques
survenus
ces
dernières
années
;
il
convient
de
faire
appel
à
un
bureau
d’études
spécialisé
pour
une
mission
d'accompagnement
à
la
définition
d’un
scénario
préférentiel
qui
définira
l’accès
à
la
haute
Vallée
et
au
hameau
de
Dormillouse.
Monsieur
le
Maire
informa
les
Membres
du
Conseil
Municipal
que
des
subventions
ont
été
obtenues
pour
réaliser
cette
étude
à
hauteur
de
80%
sur
un
montant
prévisionnel
de
80
000.00
€
HT
(soit
32
000
€
par
la
Région
et
32
000
€
par
le
FNADT
CIMA) Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2026
Reçu
en
orétecture
le 80/04/2026
Publié
le
ID:
605-210500583-20260427-202640BIS-0E
Monsieur
le
Maire
précise
qu’une
consultation
a
été
lancée
via
AWS
et
propose
d'attribuer
l’étude
à
la
société
AGERIN
pour
une
montant
de :
Tranche
ferme
: 45
300.00
€
HT.
Tranche
optionnelle
: 6 750.00
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal :
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Autorise
Monsieur
le Maire
à
signer
tout
document
relatif
à cette
délibération.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire