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Compte-Rendu - Compte rendu CM 9 decembre 2021
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Chaussy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 9 decembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 DECEMBRE
2021
L’an
deux
mil
vingt-et-un,
le
neuf
décembre,
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
exceptionnellement
à la
salle des
fêtes
de
Chaussy
afin
de
respecter
la
distanciation
physique
imposée
par
les
mesures
de
lutte
contre
le
coronavirus,
avec
port
du
masque
obligatoire pendant
toute
la
réunion,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe LEMOINE,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 30
novembre
2021
Etaient
présents
: M.
LEMOINE
Philippe
-
Mmes
CHATEAUZEL,
LUCAS,
GUGGER
et
LUNEL
—
MM.
CAURETTE,
ROLLOIS, MORIN,
BESNARD
et
BOURBON. Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents excusés
:
Mme
MICHAUD
(pouvoir
à M.
MORIN)
M.
SARAZIN
(pouvoir
à M.
LEMOINE)
M.
GARDAZ
(pouvoir
à M.
MORIN)
Mme
BOUREAU
(pouvoir
à Mmc
GUGGER)
M.
KEITA
(pouvoir
à Mme
LUCAS)
M.
CAURETTE
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Avant
d’aborder
les
différents
points
à
l’ordre
du
jour,
Monsieur
le
Maire
demande
si
les
conseillers
acceptent
d’ajouter
à
l’ordre
du
jour,
la
création
de
postes
d’agents recenseurs pour
le
recensement
prévu
du
20janvier
au
19
février
2022
: accepté
à l’unanimité
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du Conseil
Municipal
du
20
septembre
2021
: à
l’unanimité Création
de
deux
postes
d’agent
recenseur
: les
postes
avaient
été
créés
pour
le
recensement
de
la
population
prévu
entre
le
21janvier
et
le
20
février
2021,
recensement
qui
n’a
pas
eu
lieu
du
fait
des
conditions sanitaires
et qui
a été
reporté
entre
le
20janvier
et
le
19
février
2022.
Le
Conseil
Municipal maintient,
à l’unanimité,
sa
décision
de
retenir
3 agents recenseurs pour
cette
année
: il
s’agit
de
créer
2
postes
d’agent
recenseur,
la
3
personne
étant
la
secrétaire
de
mairie.
Approbation
du
rapport
de
la
CLECT
de
la
CCVVS
relatif
à
la
compétence
«
ruissellement»:
Monsieur CAURETTE,
délégué
à
la
CLECT,
explique
qu’il
s’agissait
pour
la
CLECT
de
chiffrer
le
coût
de
la
compétence
«ruissellement»
pour
les
communes durant
les
3
dernières
années,
compétence
dorénavant
à la
charge
de
la
communauté
de
communes.
Monsieur CAURETTE
tient avant
toute
chose
à relater
les
conditions
dans lesquelles
se
sont
tenues
les
réunions
de
la
CLECT
: la
prise
de
compétence
a été
effective
en
mars
2021
et
la
CLECT avait
six
mois
pour
remettre
son
rapport;
or,
Madame
FAIVRE,
Maire
de
La
Roche-Guyon
et
Présidente
de
la
CLECT,
bien
qu’alertée,
n’a
commencé
à
réunir
les
délégués
qu’à
l’été
2021.
Elle
a
ensuite
malheureusement
dû
faire
face
à
des soucis
de
santé
et
a
transmis
le
dossier
à
son
vice-président,
Monsieur
Jol
CABOT.
La
CLECT
s’est réunie début
octobre
et
n’avait
plus
qu’un
mois
et
demi
pour
réaliser
son
rapport.
Le
transfert
de
charges
concerne
les
frais
de
fonctionnement
: les
communes
membres
de
syndicat
ont
donné
les
chiffres
de
leurs
participations
aux
différents
syndicats
mais
il
a
été
plus
difficile
d’évaluer
les
charges
relatives
à
la
lutte
contre
le
ruissellement
pour
les
communes
qui
exerçaient
seules
la
compétence.
Certaines
ont
évalué
au
plus
juste
leurs
dépenses, d’autres
ont
dit
qu’elles n’avaient
aucun
frais
lié
au
ruissellement
et
un
petit
nombre
n’a
pas
répondu
du
tout.
Monsieur
CAURETTE
a
déploré
qu’il
n’ait
été
tenu
compte
que
des
chiffres
donnés
par chaque
commune
car
certaines
ont
annoncé n’avoir
aucune
charge
alors
que
le
ruissellement,
qu’il
atteigne
sa propre
commune
ou
la
commune
voisine,
est
un
problème
qui
touche
l’ensemble
des
communes
par
exemple,
La
Roche-Guyon annonce
O
€
de
frais
de
maîtrise
du
ruissellement
alors
quelle
subit
forcément
les
effets
du
ruissellement
: Monsieur LEMOINE
note que
les
attributions
de
compensation
peuvent
être
réévaluées ultérieurement,
si
besoin,
à la
demande
des
communes membres.
Au
moment
de
l’élaboration
du
tableau
récapitulatif,
beaucoup
d’hypothèses
ont
été
émises
: certaines
avec
une
vision
communautaire
de
partage
des frais
liés
au
ruissellement
sur
l’ensemble
du
territoire,
d’autres
avec une
vision moins
communautaire.
La
CLECT compte
26
membres,
un
délégué
par
commune.
La
base
de
calcul
élaborée
par
le
Syndicat
de
l’Aubette
semblait
assez
pertinente
car
elle
tient
compte
de
la
superficie
du
bassin
versant
de
chaque
commune
et
de sa
population
mais
cette
base
n’a
pas
été
retenue par
la
majorité
des
membres.
Chacune
des
communes
doit
voter
le
rapport
de
la
CLECT
et
s’il
est
refusé,
c’est
le
préfet qui
tranchera
(il
risque
de
prendre
une
moyenne
qui
est
de
l’ordre
de
4 à
5 €/habitant)
Après
en
avoir délibéré,
le
Conseil
Municipal,:
-
Juge,
à l’unanimité,
que
le
rapport
n’a
pas
été
suffisamment
travaillé,
n’est
pas
juste
et
complet
-
Approuve,
à
la
majorité
avec
6 voix POUR (dont
celle
de
Monsieur
le
Maire,
prépondérante),
6 voix
CONTRE
et
3 abstentions.
Approbation
du
RPQS
Assainissement
2020
La
présentation
du
RPQS
est
obligatoire
et
permet
de
juger
de
la
qualité
du
traitement
des
eaux
usées.
Or,
cette année,
les
analyses
des
boues
produites
ont
révélé
une
pollution
aux
hydrocarbures
en
plus
de
l’impact
du
COVID
nécessitant
un
traitement
coûteux
avant
élimination
; les
études
pour choisir
la
meilleure
solution
ont
retardé l’enlèvement
des
boues
à
la
station
d’épuration
qui
n’a
pu
être réalisé
qu’en
2021.
En
2020,
aucune
boue
enlevée
et
par
voie
de
conséquence
aucune
analyse
réalisée
(tonnage,
siccité,
...),
les
données
du
RPQS
2020
sont
donc
minimes
mais
la
Police
de
l’Eau
a
néanmoins
jugé
le
système
d’assainissement
de
traitement
conforme
aux
exigences.
Rapport approuvé
à
l’unanimité Les
conseillers
évoquent
le
problème récurrent
des
lingettes
qui
bouchent
les
égouts
et
celui
du
mobil-
home installé
illégalement
Route
de
Bray-et-Lû
: procès-verbal
a été
dressé
Le
propriétaire
a raccordé
l’évacuation
de
ses
eaux usées
directement
sur
la
canalisation
qui
passe
sous
son
terrain
sans
aucune
autorisation
: plainte
va être
déposée
en
gendarmerie
Prix
de
l’Assainissement
pour
2022
: après
avoir
entendu
les
chiffres
des
réalisations
de
cette
année
et
ceux
des
prévisions
de
travaux
d’entretien
de
la
station
d’épuration
et
des
réseaux,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité,
d’appliquer
une
augmentation
à
hauteur
de
l’inflation
et
de
fixer
le
prix
de
l’assainissement
pour
2022
à 2.05
€1m3
HT
Assainissement
Rue
du
Clos de
l’Isle:
la
commune
doit
prévoir
le
raccordement
de
deux
maisons
neuves
qui
vont être
construites
rue
du
Clos
de
l’lsle
; il
s’agit
de
savoir
s’il
est
souhaitable
d’offrir
la
possibilité
de
raccordement
aux
2
habitations
existantes toujours
en
assainissement
autonome.
Les
subventions
de
l’Agence
de
l’Eau
sont
minimes
et
le
coût
des
travaux
est
important.
Les
conseillers
décident
de
reporter
leur
décision
en
attendant
un
chiffrage
précis
des
travaux
à réaliser.
Avenant
à
la
délibération
d’institution
d’une
rétie
d’avance:
Le
Trésor
Public
demande
que
la
délibération instituant
une
régie
d’avance
soit
modifiée
afin
de
tenir
compte
de
la
nouvelle réglementation.
Les
modifications
apparaissent
dans
les
références
aux
textes
réglementaires
(Vu
au
début
de
la
délibération)
et
dans
la
liste des
dépenses
à payer
(article
3)
qui
doit
maintenant
être
très
précise
et
détaillée
: accepté
à l’unanimité
2 Location
du
jardin
Rue
du
Val
en
2022
suite
à
la
résiliation
du bail
en
cours
: les
locataires
actuels
ont
donné
leur
congé
pour
le
3 1
décembre
2021
; le
jardin
Rue
du
Val
peut
donc être
remis
en
location.
Le
bail
en
cours était
rédigé
pour
un
jardin
d’environ
230
m2,
à usage
de
jardinage,
pour
une
durée
d’un
an
; le
loyer
en 2021
était
de
180.80
€
pour l’année.
Un
appel
à
candidature
va
être
lancé
sur
le
site
internet
de
la
commune
et
tout
moyen
de
communication.
Monsieur
ROLLOIS
rappelle
que
la
commune
avait
prévu
de
réétudier
la
possibilité
de
faire
un
parking,
la
rue
du
Val
étant
très
encombrée
par
les
véhicules
en
stationnement.
Approbation
de
la
convention
avec
le
Théatre
de
l’Usine
pour
la
semaine
«théatre»
de
septembre
: le
Conseil
Municipal
avait
déjà
accepté
la
convention
avec
le
Théatre
de
l’Usine pour
leur
prestation
de
septembre
dernier
pour
la
somme
de
1 200
€
mais
sans
prendre
de
délibération;
il
semble
que
maintenant
le
Trésor
Public
demande
une
délibération
pour
ce
type
de
dépense
:
accepté
à
l’unanimité Point
sur
les
réalisations
des
investissements
prévus
au
budget
en
2021
: peu
d’investissements
prévus
au
budget
2021
ont
été
réalisés.
Les
devis concernant
la
toiture
et
les
stores
de
l’école
sont
signés
mais
les
travaux
seront
réalisés
début
2022.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
plafond
des
contrats
ruraux
est
passé
de
300
000
€
500
000
€.
Rapport
d’activités
de
la
CCVVS
en
2020:
ce
rapport
est
une
nouvelle
obligation entrée
en
vigueur
depuis
le
renouvellement
du
conseil
communautaire,
il
doit
normalement
être
présenté
au
plus
tard
à
la
fin
du
1er
semestre
de
l’année
n+1.
Monsieur
le
Maire
présente
le
rapport
aux
conseillers
municipaux
-
La
CCVVS
est
composée
de
26
communes
et
45
conseillers
communautaires
-
Le
budget
de
fonctionnement
est
de
4.9
millions
d’euros,
le
poste
principal
étant celui
relatif
à
l’enlèvement
des
ordures
ménagères
-
Chaque
vice-présidence
a réalisé
un
état
de
ses
actions
et
une
répartition
par
domaine.
Les
conseillers municipaux prennent
acte,
à l’unanimité,
de
la
présentation
de
ce
rapport.
Il
est
évoqué
la
formation
d’importants
« nids
de
poules»
sur
la
route
de
La
Bergerie
et
dans
la
Côte
du
Golf.
Concernant
la
vidéoprotection, Monsieur
CAURETTE
va
participer
à une
réunion
départementale
demain. Monsieur
le
Maire précise
que
la
Conférence
Territoriale
a réuni
ou
va
réunir,
en
deux
groupes,
tous
les
élus
de
la
communauté
de
communes
pour
présenter
le
rapport
d’activités,
au
Domaine
de
Villarceaux.
Demande
de
subvention
déposée
par
une
enseignante
d’anglais
du
Collège
Rosa
Bonheur:
Monsieur
CAURETTE
explique
qu’autrefois,
la
participation demandée
aux
familles
dans
le
cadre
de
séjours/voyages
des
collégiens
tenait
compte
du
coût
global
du
projet
donc
du
voyage
des
accompagnants;
or,
la
fédération
des
parents
d’élèves
a eu
gain de
cause
lors de
sa
revendication
pour
que
les
familles
ne
prennent
pas
en
charge
le
coût des
accompagnants
de
leurs
enfants.
Les
enseignants
accompagnants
ne
sont
pas
autorisés
à
financer
eux-mêmes
leurs
voyages
et
la
charge
en
revient
aux
établissements.
Etant
donné
le
manque
de
moyens,
les
enseignants
se
tournent
maintenant
vers
les
collectivités,
ce
que
déplore
Monsieur CAURETTE.
Après
en
avoir
délibéré
et
afin
de
permettre
à
ces
collégiens
de
partir
en
séjour
en
France
avec
immersion
totale
anglophone,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
la
majorité
avec
10
voix
POUR,
2
voix
CONTRE
et
3 abstentions,
de
verser
une
subvention
de
100€
au
Collège
Rosa
Bonheur
de
Bray-et-Lû.
Messieurs
CAURETTE,
ROLLOIS
et
MORIN
se
proposent
pour
rencontrer
l’enseignante
d’anglais
du
collège
à
l’origine
de
la
demande,
à
l’occasion
d’un
rendez-vous
avec
un
autre
enseignant chargé
de
la
communication.
3 Validation
de
l’aménagement
de
la
place
de
la
mairie:
le
dossier
d’aménagement
de
l’espace
public
présenté
à
la
DETR
2021
n’a
pas
été
retenu mais
les
élus
ont
décidé
néanmoins
de
réaliser
quelques
travaux
: chemin
poussette,
bancs
et
range-vélos
sur
la
place
de
la
mairie.
L’allée pour
la
circulation
des
poussettes
ferait
entre
1.20
m
et 1.50
m
de
large,
serait
en
béton
lavé
et
longerait
la
mairie.
Le
problème
de
l’alimentation
électrique
du
marché
est
abordé
(manque
de
puissance). Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil Municipal
décide
à l’unanimité,
d’accepter
le
devis
de
la
société ASTEN pour
la
réalisation
du
chemin-poussette, d’acheter
le
range-vélos
et
les
bancs,
le
tout
pour
un
montant
total
d’environ
12
000
€
TTC.
Désignation
d’un
délégué
à
la
commission
«CRTE
»
de
la
CCVVS:
la
CCVVS
constitue
une
commission
« CRTE
»
(Contrat
territorial
de
relance
et
de
transition
écologique)
; il
convient
de
désigner
un
délégué.
Seul
Monsieur
ROLLOIS
propose
sa
candidature.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
désigne
à
l’unanimité, Monsieur
Michal
ROLLOIS,
délégué
de
la
commune
à la
commission
CRTE
de
la
CCVVS.
Les
services
d’un
agent
technique
vont
être
mutualisés
entre
la
Communauté
de
Communes
Vexin
Val
de
Seine
et
la
Communauté
de
Communes
Vexin
Centre
afin
d’élaborer
des
dossiers
entre
des
communes
qui
ont
des
projets
communs
et
de
trouver
des
subventions,
les
travaux restant
à
la
charge
des
communes.
Questions
et
informations
diverses
Madame
BOUREAU
avait évoqué
deux sujets
par
mail
-
Décret
tertiaire
—
réduction
de
consommation
d’énergie
pour
plus
de
1 000
m2
de
bâtiments
sur
une
même
emprise
foncière
Monsieur
ROLLOIS
a déjà mesuré
toutes
les
unités
foncières
de
la
commune
et
aucune
ne
dépasse
1000
m2
: Chaussy n’est
donc
pas
concernée
mais
s’est
néanmoins engagée
dans
une
démarche
d’économie d’énergie
-
Facilités
dans
les
démarches
d’autorisation d’urbanisme
pour
les
panneaux
photovoltaïques:
à
Chaussy,
toutes
les
demandes
d’autorisations
d’urbanisme
sont
instruites par
le
Pôle
Urbanisme
et
sont
soumises
à l’avis
de
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France mais
sont
finalement
signées
par
le
maire
: rien
de
nouveau
dans
la
note
du
ministère.
Madame
LUCAS
confirme
que
les
commandes
de
composteurs
sont
prématurées;
il
faut
attendre
le
bon
de
commande
qui
sera
envoyé
par
le
SMLRTOM
pour
commande
en
janvier
et
livraison
en
avril.
La
CCVVS
va
prendre
en
charge
la
fourniture
d’un
composteur
par
école.
Monsieur
CAURETTE
propose
une
communication
pour
essayer
d’endiguer
les
problèmes
de
stationnement
: il
est
prévu
tout
d’abord
de
déterminer
quel
stationnement
est
dangereux
et/ou
gênant
puis
de
placer
sur
le
pare-brise,
une
fausse
amende (document
distribué
aux
membres présents).
Monsieur
CAURETTE
informe
les
conseillers
qu’il
continue
de
travailler
sur l’outil
numérique
de
partage
de
documents
auquel
ils
vont bientôt avoir
accès
; il
existe également
la
possibilité
de
gérer
des
agendas partagés
et
non
partagés.
• Monsieur
ROLLOIS
fait part
du
bon
déroulement
du
«Nol
des
Enfants»
: le
Comité
des
Fêtes
a
offert
tin
spectacle
de
qualité
présenté
par
une
association
locale
« pas
de
chichi
».
Les
cadeaux
ont
été
appréciés tout comme
la
démarche
d’économie
circulaire.
Monsieur
LEMOINE
déplore
qu’il
n’y ait
pas
eu
davantage d’élus
présents:
ils
n’étaient
que deux.
• Monsieur
CAURETTE
rappelle
que
la
distribution
des
colis
des
anciens
est
prévue
samedi
18
décembre
; rendez-vous
à la
mairie
à 9h00.
Un
message
sera
envoyé
à l’ensemble
des
conseillers.
4 • Monsieur LEMOINE
relate
des
problèmes
de
circulation
-
I petit
camion,
Rue
Cachot,
qui
a abimé
des
gouttières
et
fait
des
dégâts
-
1 camion,
rue
de
la
Grande
Fontaine,
qui
a abimé
le
haut
des
piliers
de
la
propriété Wauthier
Ce
ne
sont
pas
des
poids
lourds mais
des
camions
volumineux
dans
les
rues étroites.
Monsieur BOURBON
remercie
le
Comité
des
Fêtes,
le
Foyer
Rural
et
le
Club
de
l’Amitié
pour
leur
participation
au
Téléthon
; il
remercie
également
Madame
MICHAUD
et
Monsieur
CAURETTE
pour
leur
aide.
L’organisation
de
tous
les
évènements
a rapporté
1 213
€
au
Téléthon
cette année
,
à Chaussy.
Monsieur
le
Maire
remercie
également
Monsieur
JAQUET
qui
a passé
la
nuit
à préparer
les
croissants
frais. Prochain Conseil
Municipal
programmé
jeudi
20janvier
2022
à 20h00
Ordre
dii
jour
terminé,
séance
levée
à 23h55
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