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Conseil Municipal - informations conseil municipal 12 05 23
Document publié le Vendredi 12 mai 2023 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - informations conseil municipal 12 05 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Collectivités territoriales,
Conseil Municipal de la commune du Bouchet-Mont-Charvin du 12 mai 2023 Page 1/1
Informations diverses Conseil Municipal du 12 mai 2023 :
• GAEC Fontaine Noire : courrier et plan reçus le 9 mai 2023 : sollicitation d’autorisation, de
la part du GAEC Fontaine Noire, pour le goudronnage d’une partie du chemin rural menant
à l’exploitation agricole. Le GAEC précise dans son courrier qu’il prendra à sa charge le coût
de la réalisation de ces travaux.
• C.C.V.T. Sentiers : Modification du tracé du sentier de la boucle des Fontanettes - Situation :
Le Plan - ;
• Regroupement Pédagogique Intercommunal : Envoi de courriers au DASEN ; à Monsieur Le
Préfet ; aux Parlementaires ; au Président du Conseil Régional, à la Conseillère Régionale ;
au Président du Conseil Départemental et aux conseillers départementaux ;
Visite du DASEN prévue le 12 juin mais sans confirmation à ce jour.
• Forêt :
• Obtention de la subvention Sylv’ACCTES pour les travaux 2023 pour un montant de
1.918 euros, soit 50 % du montant total qui s’élève à 3.836 euros ;
• Obtention de la subvention du Conseil Départemental, dans le cadre du Contrat de
Territoire Espaces Naturels Sensibles (CTENS), pour l’acquisition de la propriété forestière
de la Greubaz ; montant de la subvention accordée : 9.766,80 euros.
• Bâtiments :
• Eglise : Suite à notre demande auprès du Conseil Départemental, visite le 6 juin à 14h
d’un agent en charge du patrimoine bâti ;
• Contrôle annuel de l’ensemble des installations électriques des bâtiments
communaux le 21 avril 2023.
• Matériel :
• Achat de deux tonnelles (barnums) : une de 3m sur 3m et une de 6m sur 3m, avec le
logo de la commune ; montant : 4.645,56 euros.
• Fleurissement du village :
• 976 euros.
• Remerciements reçus de la part des organisateurs du Rallye de Faverges.
• Dates des prochains Conseils Municipaux :
o Tous les 2èmes vendredis de chaque mois :
▪ 09/06/2023 ;
▪ 14/07/2023 ➔ A recaler le 21 ou 28 juillet (préférence pour le 21)
▪ 08/09/2023 ;
▪ 13/10/2023 ;
▪ 10/11/2023 ;
▪ 08/12/2023.