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Déliberation - liste delib mai 2026
Déliberation - Liste DES Deliberations 21 MAI 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Romanswiller.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 21 MAI 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE
MOLSHEIM
COMMUNE
DE
ROMANSWILLER
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
Le
jeudi
21
mai
2026
à
19h30
sous
la présidence
de
M.
HERMANN
Dominique,
Maire.
MEMBRES
PRESENTS
OÙ
REPRESENTES
:
MME
BENFORD
CELIRNE
-
M.
NUSS
FREDDY
-
MME
PETIT
AMANDINE
—
M.
KLEIN
JEAN-LUC
-
M.
WICK
THIERRY
—
MME
ROTH
VALENTINE
— M.
BIETIGER
WILLIAM
- M.
REGEL
THEODORE
— MME
RUFF
CLAUDINE
—
M.
MAGLOTT
JULIEN
-
M.
MULLER
ARNAUD.
MEMBRE
ABSENT
EXCUSE
:
MME
BECK
MARION
—
MME
PHILIPPON
FANNY
-
MME
WINNINGER
MATHILDE.
MEMBRE
ABSENT
NON
EXCUSE:
//
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
:
. ELUS
: 15
. EN
FONCTION
: 15.
PRESENTS
OÙ
REPRESENTES
: 12
Ordre
du
jour
:
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
30
avril
2026.
3.
Droit
de
Préemption
Urbain
4.
Décision
modificative
n°1/2026
5.
Subventions
2026
6.
Droit
de
place
MESSTI
2026
7.
Chasse
communale
: LOT
n°2
«
FORET
» :
agrément
d’un
nouvel
associé.
8.
Renouvellement
de
l’adhésion
à la plateforme
mutualisée
de
dématérialisation
« Alsace
Marchés
Publics
».
9.
Approbation
d’une
convention
d’occupation
du
domaine
public
relative
à
l’exploitation
d’une
station
relais
POCSAG
située
sur
le toit
de
l’ancienne
caserne
des
pompiers
conclue
entre
la Commune
de
Romanswiller
et
le
SDIS
67.
10.
Approbation
d’une
convention
entre
lassociation
UBFT
«
Les
Gueules
Cassées
»
et
la
Commune
de
Romanswiller. 11.
Désignation
d’un
conseiller
municipal
habilité
à délivrer
une
autorisation
d'urbanisme
en
lieu
et place
du
Maire
considéré
comme
étant
personnellement
intéressé
à un
projet
d'urbanisme.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MAI
2026 Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 19h30,
salue
les
membres
présents
et donne
lecture
des
excuses.
La
majorité
des
membres
en
exercice
étant
présente,
l'assemblée
peut
valablement
délibérer.
Le
Conseil
municipal
procède
alors
à l’examen
des
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour.
Délibération
n°44/2026
: Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Point
n°1.
POUR
: unanimité
CONTRE : // ABSTENTION : // Délibération
n°45/2026
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
30
avril
2026.
Point
n°2.
POUR
: unanimité
CONTRE : // ABSTENTION : // Délibération
n°46/2026
: Droit
de
Préemption
Urbain.
Point
n°3.
POUR
: unanimité
CONTRE : // ABSTENTION
: //
Délibération
n°47/2026
: Décision
modificative
n°1/2026.
Point
n°4.
POUR
: 11
VOIX
CONTRE : // ABSTENTION
: 1 VOIX
(M.
MULLER
Arnaud).
Délibération
n°48/2026
: Subvention
2026.
Point
n°5.
POUR
: unanimité
CONTRE : // ABSTENTION : // LISTE
DES
DELIBERATIONS
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MAI
2026 Délibération
n°49/2026
: Droit
de
place
MESSTI
2026.
Point
n°6.
POUR
: unanimité
CONTRE : // ABSTENTION : // Délibération
n°50/2026:
Chasse
communale:
LOT
n°2
__«FORET
» :
agrément
d’un
nouvel
associé. Point
n°7.
POUR
: unanimité
CONTRE : // ABSTENTION : // Délibération
_n°51/2026:
Renouvellement
de
l'adhésion
à
la
plateforme
mutualisée
de
dématérialisation
« Alsace
Marchés
Publics
».
Point
n°8.
POUR
: unanimité
CONTRE
: //
ABSTENTION : // Délibération
n°52/2026
: Approbation
d’une
convention
d’occupation
du
domaine
public
relative
à l’exploitation
d’une
station
relais
POCSAG
située
sur
le toit
de
l’ancienne
caserne
des
pompiers
conclue
entre
la
Commune
de
Romanswiller
et
le
SDIS
67.
Point
n°9.
POUR
: unanimité
CONTRE : // ABSTENTION : // Délibération
n°53/2026
: Approbation
d’une
convention
entre
l’association
UBFT
« Les
Gueules
Cassées
»
et
la
Commune
de
Romanswiller.
Point
n°10.
POUR
: unanimité
CONTRE
: //
ABSTENTION : // LISTE
DES
DELIBERATIONS
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MAI
2026 Délibération
n°54/2026
: Désignation
d’un
conseiller
municipal
habilité
à délivrer
une
autorisation
d’urbanisme
en
lieu
et
place
du
Maire
considéré
comme
étant
personnellement
intéressé
à
un
projet
d'urbanisme.
Point
n°11.
POUR
: unanimité
CONTRE
: //
ABSTENTION : //
Tous
les
points
inscrits
à l’ordre
du jour
étant
épuisés
et
aucun
des
membres
ne
demandant
la
parole,
M.
le Maire
lève
la séance
à 20h05.
Le
Maire
Dominique
HER
La
secrétaire
de
séance
Sandrine
BILGER
SRS.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MAI
2026