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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 22 MAI 2025
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Romanswiller.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 22 MAI 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE
MOLSHEIM
COMMUNE
DE
ROMANSWILLER
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
Le
jeudi
22
MAI
2025
à 19h30
sous
la présidence
de
M.
HERMANN
Dominique,
Maire.
MEMBRES
PRESENTS
OÙ
REPRESENTES
: M.
DUFLOT
THOMAS
-
MME
SCHONGART
VERONIQUE
- M.
ALLHEILLV
CLAUDE
— MME
BOEHLER
ANDREA
—
M.
BILLOD
JEAN-
CHARLES
- M.
WICK
THIERRY
—
M.
WEISSLOCKER
PIERRE
—
M.
MULLER
ARNAUD
-
MME
HELBOURG
SEVERINE
(PROCURATION
À
M.
LE MAIRE)
- MME
CHAPPUIS
NATHALIE
- MME
PHILIPPON
FANNY
- MME
ACKER
ORNELLA.
MEMBRE
ABSENT
EXCUSE
: M.
HELBOURG
BERTRAND.
MEMBRE
ABSENT
NON
EXCUSE:
MME
REDEL
LAETITIA.
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
:
. ELUS
: 15
. EN
FONCTION
: 15
. PRESENTS
OU
REPRESENTES
: 13
Ordre
du
jour
:
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
24
avril
2025.
3.
Droit
de
préemption
urbain.
4.
Projet
de
récupération
des
eaux
pluviales
des
ateliers
communaux.
5.
Divers.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à
19h30,
salue
les
membres
présents
et donne
lecture
des
excuses.
La
majorité
des
membres
en
exercice
étant
présente,
l’assemblée
peut
valablement
délibérer.
Le
Conseil
municipal
procède
alors
à
l’examen
des
points
inscrits
à l’ordre
du jour.
Délibération
n°38/2025
: Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Point
n°1.
POUR
: unanimité
CONTRE
: //
ABSTENTION : // Délibération
n°39/2025
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
24
avril
2025.
Point
n°2.
POUR
: unanimité
CONTRE
: //
ABSTENTION : // LISTE
DES
DELIBERATIONS
— CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MAI
2025 Délibération
n°40/2025 :
Droit
de
préemption
urbain.
Point
n°3.
POUR
: unanimité
CONTRE : // ABSTENTION : // Délibération
n°41/2025
: Projet
de
récupération
des
eaux
pluviales
des
ateliers
communaux.
Point
n°4.
POUR
: unanimité
CONTRE
: //
ABSTENTION :
//
Délibération
n°42/2025
: Divers.
Point
n°5.
Tous
les
points
inscrits
à l’ordre
du jour
étant
épuisés
et aucun
des
membres
ne
demandant
la parole,
M.
le Maire
lève
la
séance
à 20h20.
Le
Maire
Dominique
HERMANN
La
secrétaire
de
séance
Sandrine
BILGER
LISTE
DES
DELIBERATIONS
— CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MAI
2025