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Convocation - Convocation Conseil Municipal 04.11.25
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 16.05.23
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 27.02.2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 25.02.2025 1
Convocation - Convocation Conseil Municipal 24.02.2026
Document publié le Mardi 24 février 2026 par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 24.02.2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Ville
deThiers
A
l'attention
des
membres
Hôtel
de
Ville
du
Conseil
Municipal
1,
rue
François
Mitterrand
CS
60201
63300
Thiers
Cedex
THIERS,
le
18
février
2026
Tél.
04
73
80
88
80
contact@thiers.fr
www.ville-thiers. fr
Objet: Conseil
Municipal
du
24 février 2026
Réf : SR/CP/TL-N°39-2026
Madame,
Monsieur,
Votre
interlocutrice
:
“Tatiana
LAN
J'ai
le
plaisir
de
vous
convier
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
:
04
73
80 88
83
secretariat.assemblees@thiers.fr
Le
mardi
24 février
2026
à 19
Heures
Salle
du
Conseil
- Tournilhac
en
Mairie
de
THIERS
1
rue
François
Mitterrand
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
|
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance
;
|
°
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20
janvier
2026
;
|
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
02
février
2026
;
|
e
Délégation
du
Maire
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
4
1.
Remboursement
de
frais
aux
élus
- mandat
spécial
;
2.
Retrait
de
la
délibération
sur
la
recapitalisation
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
GAÏA
| CULTURE 3.
Convention
de
partenariat
2026
avec
l'association
«
LES
ARTS
EN
BALADE
» ;
4.
Modification
des
tarifs
de
location
de
toiles
de
l'exposition
« THIERS
Ville
haute
en
couleurs
à
partir
du
1er
mars
2026;
|
5.
Mise
à
disposition
des
bâtiments
du
Creux
de
l’Enfer
et
de
l’usine
de
|
May
à l'association
le
«
CREUX
DE
L’'ENFER
» ;
|
6.
Mise
à jour
du
catalogue
des
tarifs
municipaux
de
la
boutique
du
Musée
de
la
Coutellerie
;
CADRE
DE
VIE
il
7...
Rénovation
énergétique
du
35
rue
de
Lyon
—
Majoration
du
loyer
suite
à travaux
- Lot
1 Ravalement
de
façade
—ITE
(Isolation
par
l'extérieur)
;
8.
Rénovation
énergétique
du
35
rue
de
Lyon
—
Majoration
du
loyer
suite
à
travaux
-
Lot
3
- Menuiseries
extérieures
PVC
;
\A
Hôtel
de
Ville
|1,
rue
François
Mitterrand
|CS
60201
|63300
Thiers
Cedex
|contact@thiers.fr [ POLICE MUNICIPALE D.
Convention
relative
aux
conditions
d'accès
au
local
de
vidéoprotection
;
| VIE
ASSOCIATIVE
ET SPORTS
10. T1.
Attribution
des
subventions
2026
aux
associations
;
Conventions
annuelles
d'objectifs
2026
;
[URBANISME 12. 13. 14. 15. 16. 17; 18. 19.
Approbation
de
la
modification
n°6
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
;
Acquisitions
des
parcelles
forestières
ZC163
et
ZC254
;
Acquisitions
des
parcelles
forestières
ZD148
et
ZD195
:
Acquisitions
des
parcelles
forestières
BM12,
BM136,
BM140
;
Désaffectation
et
déclassement
d’un
chemin
situé
à
Loyer
;
Cession
d’une
partie
du
domaine
public
d’un
chemin
situé
à Loyer
;
Cession
d’une
partie
du
domaine
public
chemin
de
service
du
Colombier
;
Cession
de
la
parcelle
ZV40
aux
Charissettes
;
[POLITIQUE
DE LA VILLE
20.
Local
associatif
Cizolles
;
[RENOUVELLEMENT URBAIN 21.
Attribution
d’une
indemnisation
amiable
du
préjudice
commercial
dans
le
cadre
des
travaux
du
Nouveau
Programme
National
de
Renouvellement
Urbain
(NPNRU)
:
[FINANCES 22.
Demande
de
subvention
auprès
de
l’État
au
titre
de
la
Dotation
d’Équipement
des
Territoires
23. 24, 25: 26. 27, 28. 29. 30. 31.
Ruraux
(DETR)
2026
pour
les
travaux
d'aménagement
de
l'accès
à
l’aire
d'accueil
des
Gens
du
Voyage
;
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
Interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
2026
(FIPD)
—
Programme
«S »
à
l’acquisition
et
l'installation
d'équipements
en
matière
de
sécurité
dans
le
cadre
de
la
sécurisation
des
accès
à trois
écoles
;
Demande
de
subvention
au
titre
de
l’aide
Régionale
à l’acquisition
et
l'installation
d'équipements
en
matière
de
sécurité
dans
le
cadre
de
la
sécurisation
des
accès
à trois
écoles
;
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
Interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
2026
(FIPD)
—
Programme
«S
»
à
l'acquisition
et
l'installation
d'équipements
en
matière
de
sécurité
pour
l'installation
d’alarmes
anti-intrusion
dans
les
écoles
thiernoises
;
Demande
de
subvention
au
titre
de
laide
Régionale
à
l'acquisition
et
à
l'installation
d'équipements
en
matière
de
sécurité
pour
l'installation
d’alarmes
anti-intrusion
dans
les
écoles
thiernoises
;
Demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
pour
la
sécurisation
des
collections
de
la
Médiathèque
Maurice
Adevah-Poeuf
via
l'installation
d’un
dispositif
« Radio
Frequency
Identification
»
(RFID)
;
Demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
pour
l'acquisition
d’une
nouvelle
saleuse
:
Reprise
anticipée
et
affectation
provisoire
des
résultats
2025
—
budget
PRINCIPAL
;
Reprise
anticipée
et
affectation
provisoire
des
résultats
—
budget
annexe
SIC
;
Reprise
anticipée
et
affectation
provisoire
des
résultats
2025
—
budget
annexe
LOTISSEMENT
DU
PARC
DE
LA
ROCHE
;
\\A
Hôtel
de
Ville
|1,
rue
François
Mitterrand
1CS
60201
|63300
Thiers
Cedex
|contact@thiers.fr 32: 33. 34. 35. 36. 37: 38; 39. 40. 41. 42. 43. 44. 45. 46. 47. 48. 49. 50. 51. 52.
Reprise
anticipée
et
affectation
provisoire
des
résultats
2025
—
budget
annexe
ANRU
Il ;
Reprise
anticipée
et
affectation
provisoire
des
résultats
2025
—
budget
annexe
PÉRILS
;
Reprise
anticipée
et
affectation
provisoire
des
résultats
—
budget
annexe
BOIS
ET
FORÊTS ;
Autorisations
de
Programme
(AP)
et
Crédits
de
Paiement
(CP)
pour
l’exercice
2026
—
budget
PRINCIPAL
;
Autorisation
de
Programme
(AP)
et Crédits
de
Paiement
(CP)
pour
l'exercice
2026
— budget
annexe
ANRU
II;
Clôture
des
Autorisations
de
Programme
(AP)
et Crédits
de
Paiement
(CP)
pour
l'exercice
2026
—
budget
annexe
EAU;
Autorisations
d’Engagement
(AE)
et
Crédits
de
Paiement
(CP)
pour
l'exercice
2026
—
budget
PRINCIPAL
;
Budget
Primitif
de
l'exercice
2026
—
budget
PRINCIPAL
;
Budget
Primitif
de
l’exercice
2026
—
budget
annexe
SIC
;
Budget
Primitif
de
l'exercice
2026
—
budget
annexe
LOTISSEMENT
DU
PARC
DE
LA
ROCHE ;
Budget
Primitif
de
l'exercice
2026
—
budget
annexe
ANRU
Il ;
Budget
Primitif
de
l'exercice
2026
—
budget
annexe
PÉRILS
;
Budget
Primitif
de
l'exercice
2026
—
budget
annexe
BOIS
ET
FORÊTS ;
Provisions
pour
dépréciation
de
compte
de
tiers — budget
PRINCIPAL
;
Provisions
pour
risques
et
charges
pour
financement
du
Compte
Épargne
Temps
(CET)
—
budget
PRINCIPAL
;
Provisions
pour
risques
et
charges
pour
contentieux
- budget
PRINCIPAL
;
Provisions
pour
dépréciation
de
compte
de
tiers
—
budget
annexe
SIC
;
Provisions
pour
dépréciation
de
compte
de
tiers — budget
annexe
PÉRILS
;
Contribution
du
budget
PRINCIPAL
au
budget
annexe
ASSAINISSEMENT
de
la
régie
des
eaux
de
Thiers
Dore
et Montagne
au
titre
de
la compétence
eaux
pluviales
;
Convention
de
mutualisation
entre
la
Ville
de
THIERS
et
le
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
de
THIERS
;
Garantie
d'emprunt
pour
le
financement
d’un
logement
d'insertion
26
rue
Rouget
de
l'Isle
par
SOLIDAIRES
POUR
L'HABITAT
(SOLIHA)
;
MARCHES
PUBLICS
/ ASSURANCES
53. 54. 55: 56. 57.
Attribution
du
marché
de
travaux
pour
la
reconstruction
du
mur
sis
rue
Prosper
Marilhat
;
Attribution
du
marché
de travaux
pour
la rénovation
thermique
des
logements
sis 35
rue
de
Lyon;
Attribution
du
marché
de
services
pour
l'animation
et
l'évaluation
de
l’expérimentation
« TERRITOIRE
ZÉRO
CHÔMEUR
» ;
Marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
d’un
bâtiment
en
halles
commerciales,
brasserie
et
espaces
de
services
— Avenant 1
lot 7;
Marché
de
maitrise
d'œuvre
pour
des
travaux
de
réhabilitation
de
l’immeuble
dit
«
Défi-Mode
»
- Avenant
n°4;
RESSOURCES
HUMAINES
58. 59.
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
;
Mandatement
du
Centre
De
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
dans
le
cadre
de
la
mise
en
concurrence
des
contrats
d'assurance
des
risques
statutaires
V—
AA
Co
Le
Maire
7&
CT
féphane RODIER
\ù
Hôtel
de
Ville
| 1,
rue
François
Mitterrand
| CS
60201
| 63300
Thiers
Cedex
| contact@thiers.fr