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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
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Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Pêche et métiers de la mer,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
Délibération n°25-11-2020-001
5.7 Intercommunalité
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mercredi 25 novembre 2020
Date de convocation 19 novembre 2020
Date d’affichage 19 novembre 2020
L’AN DEUX MILLE VINGT, le 25 novembre 2020 à 18h30
le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle polyvalente à La Chapelle Saint Rémy, sous la présidence de M. Didier REVEAU.
Etaient présents : M. Raymond BELLENCONTRE, M. Emmanuel BOIS, Mme Clara BONTEMPS (représentant M. Michel ODEAU), Mme Catherine BOSSY, M. Pascal BOURGOIN, M. Régis BOURNEUF, M. Régis BREBION, M. Nicolas CHABLE, Mme Catherine CHANTEPIE, M. Guy CHEVAUCHER, M. Jean-Pierre CIRON, M. Joël CIRON, Mme Christine CORMIER, M. Dominique COUALLIER, M. Alain CRUCHET, Mme Amélie DANGEUL, M. Arnault de CALONNE, Mme Liliane DENIS, M. Éric DESCOMBES, M. Jean DUMUR, Mme Patricia ÉDET, M. Dominique ÉDON, M. Yves GOULLIER, M. Thierry GUÉRIN, M. Gérard GUESNÉ, M. Jean-Yves HERMELINE, Mme Cécile KNITTEL (ayant reçu pouvoir de Mme Delphine LETESSIER), Mme Marie-Line LEDRU, Mme Michèle LEGESNE, Mme Bénédicte MARCHAIS, M. Roland MARCOTTE, Mme Myriam MORAND, M. Jannick NIEL, M. Eric PAPILLON (ayant reçu pouvoir de M. Gaëtan THOMAS), M. Willy PAUVERT, Mme Françoise PELLODI, M. Laurent PHILIBERT, Mme Nadège PIOGER, M. José PLANS, M. Jean-Yves RENARD, M. Thierry RENVOIZÉ, M. Didier REVEAU, Mme Sylvie SEQUEIRA (ayant reçu pouvoir de Mme Sandra TRASSART-ROQUAIN), M. Xavier TERRIER, M. Didier TORCHÉ, M. Jean-Pierre TORCHÉ, Mme Christiane VAN RYSSEL, Mme Laëtitia VEEGAERT, Mme Jeannine VENDÔME.
Etaient excusés : M. Éric BARBIER, M. Thierry BODIN, M. Pierre BOULARD, Mme Delphine LETESSIER (ayant donné pouvoir à Mme Cécile KNITTEL), M. Michel ODEAU (représenté par Mme Clara BONTEMPS), M. Gaëtan THOMAS (ayant donné pouvoir à M. Eric PAPILLON), Mme Sandra TRASSART-ROQUAIN (ayant donné pouvoir à Mme Sylvie SEQUEIRA).
Secrétaire de séance : M. Dominique ÉDON.
Examen de la délibération n°1 après accord unanime des élus sur les comptes-rendus des réunions du 26 août et du 23 septembre 2020.
Membres en exercice 55
Membres présents 49
Votants 52 (dont 3 pouvoirs) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
PAYS : RAPPORT D’ACTIVITÉ 2019 DU PERCHE SARTHOIS
Le Conseil de communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts de la Communauté de communes en vigueur,
Vu le rapport du Président,
PREND CONNAISSANCE du rapport d’activité de l’année 2019 du Perche Sarthois adopté
le 21 septembre 2020.
PREND ACTE, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, de ce rapport d’activité
qui relate l’ensemble des actions conduites par le Syndicat Mixte durant l’année 2019.
Fait et délibéré en séance publique
Le 25 novembre 2020
Pour extrait conforme
Le 26 novembre 2020
Le Président
M. Didier REVEAU