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Procès Verbal - PV+du+CM+du+03+octobre+
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+CM+du+03+octobre+)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Département du Doubs
Arrondissement de Pontarlier Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650)
Canton d’Ornans
CONSEIL MUNICIPAL de MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT
SEANCE du jeudi 03 octobre 2024 à 20 heures
e Convocation du 26 septembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le trois octobre, à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni sous la
présidence de Monsieur BOURDIN Francis, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER
Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie, Mme BERTIN Marie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mr JACQUET
Baptiste, Mme JONCOUR Magaly, Mr MINARY Fabian, Mr NICOD Christian, Mr POURCHET Emmanuel,
Mr POURCHET Julien, Mr VUILLEMIN Marc.
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Conformément à l’article 1 2121-15 du CGCT, le Conseil Municipal nomme Mme
JONCOUR Magaly, secrétaire de séance.
Ordre du jour :
1 — Approbation du Compte-rendu du CM du 12 septembre 2024
2 —- Demandes d’urbanisme
3 — Travaux d'étanchéité au restaurant du Saugeais — Validation du Devis
4 — Décision Modificative n°1 — Budget Principal
5 — Réhabilitation et Restructuration du Centre d’Accueil — Choix des entreprises
6 — Questions diverses
Monsieur le Maire ouvre la séance à
1°) Approbation compte-rendu du CM du 12 septembre 2024
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance précédente au vote du Conseil municipal
(envoyé par Mail le 13 septembre 2024) : celui-ci est approuvé à l'unanimité.
2°) Demandes d'urbanisme
Déclaration préalable
% DELACROIX Julien — 3 La Cave - 25650 MAISONS DU BOIS LIEVREMONT, dépôt du dossier le
23/09/2024. La présente demande a pour objet la rénovation de la toiture du bâtiment
agricole, située sur la parcelle 337 ZM 71.
# FAIVRE Cécile — 23 rue Guimard — 25650 MAISONS DU BOIS LIEVREMONT, dépôt du dossier
le 26/09/2024. La présente demande a pour objet la création d’un abri ouvert, située sur la
parcelle 337 AA 60. % _EPF DOUBS — 25000 BESANCON, dépôt du dossier le 26/09/2024. La présente demande a
pour objet le remplacement d’une clôture à l'identique autour de l'Hôtel Restaurant du
Saugeais, située sur la parcelle AB 94.
3°) Travaux d'étanchéité au restaurant du Saugeais — Validation du devis
Monsieur le Maire explique que dans le cadre des travaux d'étanchéité au Restaurant du Saugeais,
l'EPF a transmis à la Commune un devis qu’il convient de valider.
L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres
présents et représentés :
- VALIDE le devis de l’entreprise GCBAT pour la réalisation des travaux d'étanchéité au
Restaurant du Saugeais, pour un montant de 95 611.59 € - 114 733.91 € TTC;
- DONNE l'autorisation à l’EPF de réaliser ces travaux;
- AUTORISE le Maire à signer toutes pièces utiles à ce dossier.
4°) Décision Modificative n°1 — Budget Principal
Monsieur le Maire explique que suite au recrutement d’une apprentie à l'Ecole, ainsi que suite à la
titularisation d’une ATSEM, il convient d’ajouter des crédits au compte 6417 « Rémunération des
apprentis » et au compte 6411 « Personnel titulaire » comme suit :
- C/6417: +2 800€
- C/6411: +2 000 €
Ces crédits seront pris sur le suréquilibre de Fonctionnement.
L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres
présents et représentés, APPROUVE ces augmentations de crédits.
5°) Réhabilitation et Restructuration du Centre d’Accueil — Choix des entreprises
Dans le cadre de la Réhabilitation et restructuration du Centre d'Accueil, Monsieur le Maire explique
que l’analyse des offres reçues le 09 septembre dernier, réalisée par le Maître d'œuvre, est maintenant
terminée, et qu’il convient de déterminer les entreprises retenues selon les notations qui leurs ont été attribué.
Pour rappel, les critères de notation sont les suivants :
- Valeur Prix: /50
- Valeur technique : / 50
Sous-critères techniques :
o Moyens humain et matériel : / 20
o Mémoire Technique et respect de l’environnement : /20
o Délais planning : / 10
L'exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité des membres présents et représentés (13 pour — 1 abstention) : SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
- DECIDE de retenir les entreprises mieux-disantes ci-dessous, pour la réalisation des travaux au
Centre d'Accueil, placées en 1° position des classements suite à l'analyse du Maître d'œuvre,
et décidé par la Commission d’Appel d'Offres en date du 02 octobre 2024 :
O Lot 1 - Terrassement — VRD : SAS ROY VETTER — 25520 VAL D’USIER, avec une note de
90/100, pour un montant avec option de 163 308.76 € HT
Lot 2 - Maçonnerie — Gros œuvre : SAS VETTER — 25520 VAL D’USIER, avec une note
de 81.56/100, pour un montant avec option de 331 424.43 € HT
Lot 3 — Charpente — Couverture : NOUVEAU & MYOTTE — 39110 SALINS LES BAINS,
avec une note de 90/100, pour un montant avec option de 273 165.42 € HT;
Lot 4- Façades : SALVI PIERRE PEINTURE — 25500 MORTEAU, avec une note de 90/100,
pour un montant de 138 211.45 €;
Lot 5 - Menuiseries extérieures bois : MENUISERIE TISSOT — 25300 LES FOURGS, avec
une note de 95/100, pour un montant de 38 747.52€ HT;
Lot 6 — Menuiseries extérieures métalliques — Serrurerie : OUDOT DEVELOPPEMENT —
25330 AMANCEY, avec une note de 100/100, pour un montant avec option de
68 039.80 € HT ;
Lot 7 — Plétrerie — Peinture : TECNIBAT — 25000 BESANCON, avec une note de 95/100,
pour un montant de 230 366.04 € HT ;
Lot 8 - Menuiseries intérieures : AGENCEMENT LAURENT GROSSO -— 25500 MORTEAU,
avec une note de 90/100, pour un montant de 407 867.33 € HT;
Lot 9 — Parquet: SAS TACHIN — 21110 GENLIS, avec une note de 90/100, pour un
montant de 63 355.60 € HT;
Lot 10 — Chape — isolation du sol: SAS TACHIN — 21110 GENLIS, avec une note de
91.29/100, pour un montant de 33 080.72 € HT ;
Lot 11 — Carrelage faïence : SAS TACHIN — 21110 GENLIS, avec une note de 97.50/100,
pour un montant de 45 268.17 € HT;
Lot 14 — Electricité : ELECTRICITE GUYON-VILLEMAGNE — 25560 BULLE, avec une note
de 85/100, pour un montant de 142 543.70 € HT ;
Lot 15 — Mobilier cuisine: INSTALL NORD — 25460 ETUPES, avec une note de
81.50/100, pour un montant de 45 700.15 € HT;
Lot 16 — Photovoltaïque : ELECTRICITÉ GUYON-VILLEMAGNE — 25560 BULLE, avec une
note de 80/100, pour un montant de 39 940.01 € HT.
- DECIDE de renégocier le lot 13 — Chauffage — Plomberie (offres au-dessus de l’estimation) ;
- DECIDE de relancer une consultation de gré à gré pour le lot 12 — Ascenseur élévateur, pour
lequel la Commune n’a reçu aucune réponse. - AUTORISE le Maire à signer les pièces des marchés, et à lancer les travaux.
6°) Questions diverses
- _ Réhabilitation et Restructuration du Centre d'Accueil —- Monsieur le Maire propose de créer
une Commission de quelques membres pour suivre les réunions de chantier ;
- Le Carrefour des Collectivité aura lieu les 10 et 11 octobre 2024 ;
- La journée des Citoyens d’honneur de la République du Saugeais aura lieu Dimanche 6 octobre
2024 ;
- L’AG de l’ASC aura lieu Mardi 08 octobre 2024 à 20h30 à la salle Paroissiale ;
- Octobre Rose — Marche solidaire organisée Mardi 15 octobre 2024 à 19h — Départ Salle
Paroissiale
Prochains Conseils municipaux :
- Lundi 14 octobre à 18h30 (Validation Lot n°13 renégocié)
- Mercredi 30 octobre à 20h
La séance est levée à 23h00
Le Secrétaire, Le Maire,
Magaly JONCOUR Francis BOURDIN