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Déliberation - Liste des deliberations CM 6 mars 2023
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune d'Aÿ-Champagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 6 mars 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
C AY/CHAMPAGNE Département de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
1.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 MARS
2023
Délibération
d’ouverture
N°06032023
-16
Objet
: ouverture
de
la séance
du
conseil
et approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
6
février
2023
PV
APPROUVE
Délibération
N°06032023
-17
Objet
:
Débat
d’orientation
budgétaire
APPROUVEE
Délibération
N°
06032023
- 18
Objet
: versement
d’avances
sur
subventions
APPROUVEE
Délibération
N°06032023
- 19
Objet
: autorisation
de dépenses
du
quart
des
crédits
pour
2023
APPROUVEE
Délibération
N°
06032023
- 20
Objet
: demande
de
subvention
pour
la
création
d’un
bloc
d’escalade
au
gymnase
Charles
De
Gaulle
APPROUVEE
Délibération
N°
06032023-
21
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
fonds
de
solidarité
pour
la Turquie
et la
Syrie
lancé
par
Cités
Unies
France
APPROUVEE
Délibération
N°
06032023
- 22
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l’association
« Marche
Mythique
Organisation
»
APPROUVEE
Mairie
: 1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne -
Tel
: 03.26.56.92.10
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot
- 51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67
administration@ay-champagne.fr
www.ay-champagne.fr 8.
Délibération
N°
06032023-
23
Objet
: convention
de
mise
à disposition
des
espaces
aquatiques
de
la communauté
d’agglomération
Epernay
Coteaux
et Plaine
de
Champagne
APPROUVEE
9.
Délibération
N°
06032023
-24
Objet
: convention
avec
l’Association
Indépendant
Marnaise
d’Assistance
aux
animaux
APPROUVEE
10. Délibération
N°
06032023-
25
Objet
: adhésion
à la
convention
« Conseiller
de
prévention
» du
Centre
de
Gestion
de
la Marne
APPROUVEE