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Déliberation - 00 Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations CM 25 septembre 2023 1
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune d'Aÿ-Champagne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 25 septembre 2023 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
AY/CHAMPAGNE Département
de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2023
1.
Délibération
d’ouverture
N°25092023
- 78
Objet
: approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
26 juin
2023
PV
APPROUVE
2.
Délibération
N°25092023
-79
|
Objet
: modification
de
la
composition
de
2 commissions
municipales
APPROUVEE
3.
Délibération
N°
25092023
- 80
Objet
: DM
N°2
APPROUVEE
4.
Délibération
N°25092023
-
81
Objet
: mandat
spécial
-
APPROUVEE
S.
Délibération
N°
25092023
- 82
Objet
: adoption
de
la nomenclature
M57
APPROUVEE
6.
Délibération
N°
25092023-
83
Objet
: création
d’un
budget
annexe
pour
la mise
en
place
du
stationnement
payant
sur
le praking
place
de
la
Liberté
APPROUVEE
7.
Délibération
N°
25092023
-
84
Objet
: vente
d’une
parcelle
cadastrée
D553
au
lieudit
La
chambre
aux
loups
APPROUVEE
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot
- 51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67
Petites Cités
administration @ay-champagne.fr
www.ay-champagne.fr
de
Caractère
nf]
Mairie
: 1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne
- Tel
: 03.26.56.92.10
nn AY/CHAMPAGNE Département
de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
8.
Délibération
N°
25092023-
85
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
fonds
de
solidarité
lancé
par
Unies
Cities
France
pour
le Maroc
9.
APPROUVEE
Délibération
N°
25092023-
86
Objet :
attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
Secours
Populaire
pour
le fonds
d’urgence
Séisme
Maroc
10. 11. 12. 13. 14. 15.
APPROUVEE
Délibération
N°
25092023-
87
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l'association
La
colonne
d’Air
APPROUVEE
Délibération
N°
25092023-
88
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à ’ASL
Section
Handball
-tournoi
Besigheim
APPROUVEE
Délibération
N°
25092023-
89
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’ASL
Section
Handball
—
création
de
jeux
de
maillots
APPROUVEE
Délibération
N°
25092023-
90
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à association
A.L.M.A.A
APPROUVEE
Délibération
N°
25092023-
91
Objet
: renouvellement
de
l’adhésion
à la certification
forestière
PEFC
APPROUVEE
Délibération
N°25092023-
92
Objet
: convention
pour
l’organisation
de
la
parade
des
fêtes
Henri
TV
APPROUVEE
Aÿ - Champagne paris de
nf]
Mairie
:
1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne
- Tel
:03.26.56.92.10
pis
administration@ay-champagne.fr
www.ay-champagne.fr
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot
- 51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67 AY/CHAMPAGNE Département
de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
16.
Délibération
N°
25092023-
93
Objet
: avenant
ID
VERDE
pour
le marché
du
parc
intergénérationnel
APPROUVEE
17.
Délibération
N°
25092023-
94
Objet
: avenant
au
marché
des
travaux
de
réfection
des
Allées
du
Parc
APPROUVEE
18.
Délibération
N°
25092023
- 95
Objet
: participation
au
SIEM
pour
l’enfouissement
des
réseaux
d’éclairage
public
et de
télécommunications
à Bisseuil
APPROUVEE
19.
Délibération
N°
25092023
— 96
Objet :
attribution
du
marché
de
voiries
en
enrobés
APPROUVEE
20.
Délibération
N°
25092023-
97
Objet
: approbation
du
rapport
de
gestion
2022
de
la SPL
X-DEMAT
APPROUVEE
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot-
51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67
pente
administration@ay-champagne.fr
www.ay-champagne.fr
nf
Mairie
:1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne
- Tel
:03.26.56.92.10
el
Aÿ - Champagne parte de