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Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C25823042111220?t=1773587452)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Investissement et développement économique,
Département du Lot République Française
COMMUNE DE LE BASTIT
Nombre de membres en PROCES-VERBAL DE SEANCE
exercice : 10 DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents : 9
Absents et excusés : 1
Séance du 14 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois et le quatorze avril à 18 heures 00, l'assemblée
régulièrement convoquée le 14 avril 2023, s'est réunie sous la présidence de
Eliette ANGELIBERT, Maire
Votants : 10 Sont présents: Elite ANGELIBERT, Cyril GARRIGUES, Sébastien
CHAMBERT, Hervé ROUMIEUX, Annick LANDES, Brigitte BURGALIERES,
Dominique JAUJAY-DIF, Daniel HUREAU, Marilyne CAZAL
Représentés: Pascal ANGELIBERT par Cyril GARRIGUES
Excuses: Pascal ANGELIBERT
Absents:
Secrétaire de séance: Sébastien CHAMBERT
TABLE RÉCAPITULATIVE
DATE NUMERO OBJET | VOTE
14/04/2023 DE 2023 06
14/04/2023 | DE 2023 07
14/04/2023 DE 2023 08
14/04/2023 DE 2023 09
14/04/2023 | DE 2023 10 | Budget Commune : affectation du résultat de
14/04/2023 DE 2023 11
14/04/2023 DE 2023 12.
14/04/2023 DE 2023 13.
14/04/2023 DE 2023 14
14/04/2023 DE 2023 15.
Eliette ANGELIBERT
Approbation du Compte de Gestion 2022 - approuvé à l'unanimité
Budget principal Co
Approbation du Compte de Gestion 2022 - Lot
Le bout de la cote
Vote du compte administratif 2022 - Commune
approuvé à l'unanimité
approuvé à l'unanimité
approuvé à l'unanimité | Vote du compte administratif - lot_bout_cote
approuvé à l'unanimité
fonctionnement 2022 a
Vote fiscalité directe locale 2023
Vote du Budget primitif 2023 de la Commune
Vote du Budget Primitif 2023 du Lotissement
approuvé à l'unanimité
approuvé à l'unanimité
approuvé à l'unanimité
Subvention à l'Association Recycl'Eco approuvé à l'unanimité
Salle du Conseil - Panneaux accoustiques : approuvé à l'unanimité
demande fonds de concours à Cauvaldor