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Convocation - CONVOCATION CONSEIL 02 11 2022
Convocation - Convocation conseil municipal 02 11 2022
Document publié le Vendredi 28 octobre 2022 par la commune de Sigale.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal 02 11 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
de
SIGALE € 04 93 05 83 52
Fax 4 3 05 €
mairie-sigsle@ wans de
Ordre du jour :
®
D
5
95
fn.
Sigale le 28 Octobre 2022
CONVOCATON DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
Réunion du Conseil Municipal le
Mercredi 02 Novembre 2022 à 19h00
Dans la salle de la Mairie
Le Maire
PRIGENT Arnaud
6
mo fr
. Décision modificative permettant de régler le solde de l'opération n°236 « affouillement de la route du Colombier »
Autorisant le Maire à signer la demande d’adhésion à l’offre pluridisciplinaire . Attribution dérogatoire du fonds National de Péréquation des ressource
intercommunales et communales (FPIC) au titre dès l’année 2022
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Aménagement de la forêt communale de Sigale (2020-2039)
Questions diverses