Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 03 Compte rendu Conseil Municipal 4 avril4353
Compte-Rendu - 6 Compte rendu conseil municipal du 7 OCTOBRE 20
Compte-Rendu - 7 compte rendu conseil municipal 09 11 2018
Compte-Rendu - 7 Compte rendu conseil municipal du 6 OCTOBRE 20
Compte-Rendu - 3 compte rendu conseil municipal 24 04 2018
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 6 septembre 2022
Compte-Rendu - 7 compte rendu conseil municipal 09 10 2018
Compte-Rendu - 3 compte rendu conseil municipal 24 04 2018
Compte-Rendu - 5 compte rendu conseil municipal 03 07 2018
Compte-Rendu - 7 compte rendu conseil municipal 09 11 2018
Convocation - Convocation Conseil Municipal 7 06 2022
Document publié le Mercredi 1 juin 2022 par la commune de Sainte-Euphémie.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 7 06 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Transports,
MAIRIE DE
SAINTE-EUPHÉMIE
ER
SAÔNE VALLÉE
Sainte-Euphémie, le 1 juin 2022
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 7 JUIN 2022 à 19h
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire
à la salle du conseil municipal de Sainte Euphémie
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte rendu du conseil du 03 mai 2022
2. Finances : reversement d’une partie de la taxe d'aménagement perçue par la
commune à la Communauté de Communes Dombes Saone Vallée pour la zone
d'activité
3. Fond de concours auprès de la CCDSV pour le parking de Co-voiturage
4. Elargissement accotement RD 28 sortie sud du Village
5. Prolongation CDD pour un agent de l’école
6. Compte rendu des commissions et syndicats
7. Questions diverses
8. Informations diverses
Le Maire
Didier ALBAN