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Document publié le Vendredi 17 juin 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 071)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 10/06/16
CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ DES AMIS D'HENRI POURRAT ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
DÉLIBÉRATION N° DEL20160617_071
Commission principale : 10 Culture
Rapporteur : - -.
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 17 juin 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Laurent GILLIET, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Cécile AUDET, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean- Christophe CERVANTÈS, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Didier MULLER, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Sylvie DI NALLO, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD
Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Alain LAFFONT pouvoir à Patricia GUILHOT
Françoise NOUHEN pouvoir à Simon POURRET
Florent NARANJO pouvoir à Guillaume VIMONT
Philippe BOHELAY pouvoir à Valérie BERNARD
Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX
Gérard BOHNER pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Édith CANDELIER
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Michel MIRAND
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Claude PRACROS
Géraldine BASTIEN pouvoir à Christiane JALICON
Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE
Claire JOYEUX pouvoir à Magali GALLAIS
Laurent GANET pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Grégory BERNARD, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Grégory LÉPÉE
N° DEL20160617_071
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Direction Générale de la Culture
Dossier suivi par DM / 2286
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 JUIN 2016 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
67
Conseillers
représentés :
16
Total votants :
83 CLERMONT COMMUNAUTE
COMMISSION CULTURE, COMMUNICATION du 31
mai 2016
BUREAU du 3 juin 2016
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 17 juin 2016
Direction Générale de la Culture
Dossier suivi par Dominique MANS / 2286
CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ DES AMIS D'HENRI POURRAT ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
Le Conseil communautaire a approuvé en avril 2011 la signature d’une convention pluriannuelle 2011-2014 avec la société des Amis d’Henri Pourrat et en 2015 prorogé d'un an cette convention.
Cette convention définit les conditions d’attribution d'une subvention annuelle de 5 000 € destinée à l’édition des Cahiers Henri Pourrat.
Les modalités d'attribution de subventions étant en cours d'étude au sein de la commission culture, il est proposé de proroger d'une nouvelle année la convention pluriannuelle 2011-2014 avec la société des Amis d’Henri Pourrat afin de permettre à cette association de poursuivre son activité en 2016. Une nouvelle convention sera étudiée pour 2017 dans le cadre du futur dispositif d'aides au secteur culturel.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d'attribuer une subvention de 5000 € (cinq mille euros) à la Société des Amis d'Henri Pourrat
d’autoriser Monsieur le Président, ou son représentant, à engager les démarches et à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 83 = 67 Conseillers Présents + 16 Représentés - Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 79 = Pour : 79 + Contre : 0
Abstention : 4
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Isabelle LAVEST
N° DEL20160617_071
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Direction Générale de la Culture
Dossier suivi par DM / 2286