PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 1

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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 1

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Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230303 DEL2023 02 010 DE 1 1

Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230303 DEL2023 02 010 DE 1 1

Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230303 DEL2023 02 018 DE 1 1

Déliberation - 99 DE 058 215800863 20220922 DEL2022 09 84 DE 1 1

PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 1 Document publié le Lundi 15 juillet 2013 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire. Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Changement climatique, DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

ve VILLE DE COSNE-COURS- &

Ville de

Cosne-Cours-sur-Loire vu SUR-L OIRE

PLAN LOCAL D'URBANISME RÉVISÉ

ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT

ET DE PROGRAMMATION

| MODIFICATIONS : Jean-Pierre LOURS

Urbaniste O.P.Q.U. Suite à la consultation des services et à l’enquête publique Architecte D.P.L.G.

D.E.A. analyse &

Aménagement 9 1 4 Membre de la S.F.A a

Eve PELLAT PAGE

Urbaniste Géographe

Qualifiée O.P.Q.U.

Formation AE.U.

C.E.A.A. Patrimoine Septembre 2012 Membre de la S.F.U. . | CG BRIOUES à ES REVISION PRESCRITE EN DATE DU 17 DECEMBRE 2007

Yves MORLAND PROJET ARRETE EN DATE DU 29 OCTOBRE 2012 Architecte D.PL.G. APPROUVÉ EN DATE DU 15 JUILLET 2013 D.E.A. analyse &

aménagement

Anne CAZABAT

Architecte du

Patrimoine

Architecte D.P.L.G.

D.E.A. Histoire

Socio-culturelle

06.62.03.52. 58

DEV

nagement - DEVringpement |

ENVIRONNEMENT

INGENIEURS - COMSEILS

ADEV ENVIRONNEMENT 2 rue jules Ferry 36300 LE BLANC Tél. 02 54 37 19 68 courriel : contact@adev-environnement.com

BE Bureau d'Etudes - Aménagement, Urbanisme, Architecture Té1.02.47.05.23.00 — Fax.02.47.05.23.01- www.be-aua.com SARL. B.E.-A.U.A. capital 8100 €, R.C.S. TOURS 439 030 958, N° ordre national S 04947 - régional S 1155, Courriel : BE-AUA@wanadoo.fr Siège : 69, rue Michel Colombe 37 000 TOURS -— Agences : Bât 640 Zone aéroportuaire, 36 130 DEOLS et 1, rue Guillaume de Varye 18 000 BOURGES groupe B.E.-A.U.A./ATRIUM Architecture: ensemble, nous dessinons votre avenir.…

Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 1Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 2Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 3

PREAMBULE

Afin de traduire le projet communal, le PLU de Cosne-Cours-sur-Loire comporte

des Orientations d'Aménagement et de Programmation et ce en application de

l'article L123-1-4, 1 du code de l'urbanisme :

« Dans le respect des orientations définies par le projet d'aménagement et de

développement durables, les orientations d'aménagement et de programmation

comprennent des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports et les

déplacements.

1. En ce qui concerne l'aménagement, les orientations peuvent définir les actions et

opérations nécessaires pour mettre en valeur l'environnement, les paysages, les entrées

de villes et le patrimoine, lutter contre l'insalubrité, permettre le renouvellement urbain et

assurer le développement de la commune. Elles peuvent comporter un échéancier

prévisionnel de l'ouverture à l'urbanisation des zones à urbaniser et de la réalisation des

équipements correspondants.

Elles peuvent porter sur des quartiers ou des secteurs à mettre en valeur, réhabiliter,

restructurer ou aménager.

Elles peuvent prendre la forme de schémas d'aménagement et préciser les principales

caractéristiques des voies et espaces publics.

2. En ce qui concerne l'habitat, elles définissent les objectifs et les principes d'une

politique visant à répondre aux besoins en logements et en hébergements, à favoriser le

renouvellement urbain et la mixité sociale et à améliorer l'accessibilité du cadre bâti aux

personnes handicapées en assurant entre les communes et entre les quartiers d'une

même commune une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre de logements.

3. En ce qui concerne les transports et les déplacements, elles définissent l'organisation

des transports de personnes et de marchandises, de la circulation et du stationnement. »

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation du PLU ont été défini, après

analyse des dents creuses et en tenant compte des objectifs du SCOT et du PLH.

Les O.A.P. concernent :

- l’ouverture à l’urbanisation des zones 1AUh (à dominante d’habitat) et 1AUe (à

dominante de zones d’activités),

- l’aménagement du Parc d’Activités du Val de Loire

- la requalification du pôle Gare.

Les orientations d’aménagement et de programmation sont opposables aux tiers.

Tout projet de construction ou d’aménagement doit tenir compte des orientations définies

pour le quartier ou le secteur où se situe le projet et ce dans un rapport de compatibilité.

Cette compatibilité s’apprécie à l’occasion de l’instruction des demandes d’autorisation

d’urbanisme.Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 4

Secteurs 1AUh

Les Ardilles, Longue Epine, La Fontaine Saint-Laurent, Les Varennes, Plantenoix, Saint-

Lazare, Vignelle-La Fontaine Pernée

Contexte : secteurs centraux situés au nord est du centre ville de Cosne-sur-Loire, entre

le tracé de la voie de chemin de fer et celui de l’autoroute.

Objectifs :

Organiser et optimiser la mutation du parcellaire encore en partie rural ;

Développer des programmes mixte à vocation principale d’habitat ;

Affirmer les liaisons douces avec le tissu bâti environnant et les équipements existants ;

Conserver et valoriser le patrimoine végétal ;

Maîtriser dans le temps l’ouverture à l’urbanisation de ces secteurs ;

Prendre en compte les caractéristiques topographiques du site ;

Intégrer la démarche HQE dans la gestion des eaux pluviales pour qualifier l’espace

public et les traces du passé (noues paysagées, vallon) ;

Principes d’aménagement :

En préalable : Associer le Conseil Général à la réflexion et à l’aménagement de ces

secteurs, notamment dans la définition des accès afin que les mouvements engendrés se

fassent dans de bonnes conditions de sécurité.

Organiser la desserte des différents secteurs dans le prolongement du réseau existant ;

Compléter le maillage de circulations douces ;

Conserver les plantations existantes de qualité, notamment comme support de liaisons

douces ;

Développer des typologies d’habitat et de densité variées répondant à la demande et

permettant de diversifier l’offre sur le territoire (locatif privé et social, accession à la

propriété…) tout en modérant la consommation des espaces agricoles et naturels.

- Logements locatifs sociaux : parcelles 300 m² environ

- Logements intermédiaires/maisons de bourg accolées : parcelles de 400 à 500 m² environ

- Lots libres : parcelles de 400 à 700 m².Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

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Il est défini pour chacun des secteurs une fourchette du nombre de constructions

souhaitées, tout aménageur public ou privé devra s’y conforter :

- Les Ardilles : 30 à 40 constructions ;

- Longue Epine : 75 à 85 constructions ;

- La Fontaine Saint-Laurent : 12 à 15 constructions ;

- Les Varennes : 20 à 25 constructions ;

- Plantenoix : 20 à 25 constructions ;

- Saint-Lazare : 25 à 30 constructions ;

- Vignelle/La Fontaine Pernée : 12 à 15 constructions ;

- Les Mouillères : 75 à 85 constructions.

Gestion de l’eau et des énergies :

- Limiter les surfaces imperméabilisées, favoriser les revêtements drainant de type sable stabilisé pour les cheminements piétons et les aires de stationnement ;

- Mettre en place des dispositifs privés de récupération des eaux de toiture, sur chaque parcelle, permettant notamment d’économiser l’eau d’arrosage à destination des jardins ;

- Gérer les eaux pluviales par la réalisation de noues et bassins, capacité à déterminer en fonction du projet ;

- Lutter contre l’émission de gaz à effet de serre en recherchant une certaine densité urbaine ;

- Intégrer la notion d’exposition optimale au soleil dans l’implantation et la forme des constructions ;

- Permettre la maîtrise de la consommation d’énergies par la prescription d’un éclairage public économe et adapté à chaque projet.ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT

ET DE PROGRAMMATION "LES ARDILLES"

J Boisement existant

4) Boisement à créer

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4 Vrbanisation existante

Espace libre de construction, à

> urbaniser

+Ÿ Cheminement doux

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__ æ Noie à créer ou à aménager

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© BE — AUA

Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 6ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT

ET DE PROGRAMMATION "LONGUE ÉPINE"

) Boisement existant

TA) Boisement à créer

Zn Urbanisation existante

Espace libre de construction, à

) urbaniser

+ Cheminement doux

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__ æ Noie à créer où à aménager

© BE — AUA

Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 7ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT

ET DE PROGRAMMATION "LA FONTAINE ST-LAURENT"

2 Boisement existant

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Espace libre de construction, à

) urbaniser

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plantations à réaliser

le long du cours d'eau

© BE — AUA

Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 8© BE — AUA

ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT

ET DE PROGRAMMATION "LES VARENNES & PLANTENOIX"

) Boisement existant

Fa) Boisement à créer

ASS DT : MAL GOUES EE Oire

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Espace libre de construction, à

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Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 9ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT

ET DE PROGRAMMATION "SAINT-LAZARE"

) Boisement existant

Ta) Boisement à créer

L L4 ; L LE”

M A COULEUR CULEr

Zn Urbanisation existante

Espace libre de construction, à

) urbaniser

oo Cheminement doux

A Voie existante

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© BE — AUA 26.09.2011

Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 10ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

"VIGNELLE-LA FONTAINE PERNÉE"

voie existante, trame viaire

voie traversante à créer, en relation avec la trame viaire existante

principe de mail/voie plantée (VL et piétons) desservant les parcelles en périphérie

stationnement le long de la voie d'accès au sud

liaison douce à créer, reliant le secteur des Prés de Vignelle

aux équipements existants au sud

coupure paysagère à aménager le long du lycée (gestion des vues et du bruit)

BE-AUA

Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 11Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 12

Les Mouillères

Contexte : secteur implanté au sud du centre ville de Cosne-sur-Loire et du Parc

d’activités du Val de Loire.

Objectifs :

 Réinvestir un ancien site d’activités (non pollué) et un terrain de sport

désaffecté pour conforter le secteur d’habitat existant ;

 Maîtriser dans le temps l’ouverture à l’urbanisation de ce secteur par son

classement en zone 1AUh.

 Conserver et valoriser le patrimoine végétal existant et compléter la trame

verte par une bande boisée au nord du secteur, espace de transition avec la

zone d’activités ;

 Intégrer la démarche HQE dans la gestion des eaux pluviales pour qualifier

l’espace public et les traces du passé (noues paysagées, vallon).

Les principes d’aménagement :

En préalable : Associer le Conseil Général à la réflexion et à l’aménagement de ces

secteurs, notamment dans la définition des accès afin que les mouvements

engendrés se fassent dans de bonnes conditions de sécurité.

 Organiser la desserte du site dans le prolongement des tracés existants et

interdire la multiplication des sorties sur le chemin communal qui traverse la

forêt à l’est, ainsi une seule voie sera aménagée, permettant de traverser le

secteur de part en part.

 Aménager une transition paysagère entre le secteur et les espaces d’activités

au nord.

 Aménager des liaisons douces reliant les différents espaces publics à créer,

et permettant de relier à l’ouest le GR 3.

 Gérer les eaux de ruissellements par la création de noues et la collecte des

eaux de pluie sur chaque parcelle ;

 Limiter les surfaces imperméabilisées, favoriser les revêtements drainant de

type sable stabilisé pour les cheminements piétons et les aires de

stationnement ;ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT

ET DE PROGRAMMATION "LES MOUILLERES"

) Boisement existant

TEA Boisement à créer

4» Urbanisation existante

Espace libre de construction, à

urbaniser

+ Cheminement doux

"= Voie existante

__ æ Noie à créer ou à aménager

Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 13Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

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Secteurs 1AUe à usage d’activitésPrincipe de desserte de la zone :

- un seul accès voirie depuis l'avenue du 95e de Ligne, les parcelles

bordant l'avenue seront accessibles seulement depuis la nouvelle

voie à créer

- stationnement paysagé en partie centrale, pour envion

180 véhicules

Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

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Secteur 1AUe « Champ du Latin »

En préalable : Associer le Conseil Général à la réflexion et à l’aménagement de ces

secteurs, notamment dans la définition des accès afin que les mouvements engendrés se

fassent dans de bonnes conditions de sécurité.Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

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Secteur 1AUe « Les Grands Champs »

Cette orientation d’aménagement et de programmation est issue du dossier de P.L.U. mis en

révision (réalisé par l’Atelier Michel Jaouën), elle est reconduite dans le présent dossier de

P.L.U. révisé, avec une adaptation relative aux hauteurs de constructions autorisées.

Contexte : Le secteur des Grands Champs constitue une bande d’une largeur de

140 mètres environ longeant l’autoroute A77. Il est bordé à l’ouest par des quartiers

de maisons individuelles.

Au nord il est accessible par la rue du Colonel Rabier, au sud par la rue du Général

Binot. Le terrain comporte, particulièrement au sud, plusieurs espaces boisés

existants. Un bassin de retenue des eaux pluviales est implanté en son centre ; les

eaux s’écoulent vers le sud-ouest.

Principes d’aménagement :

En préalable : Associer le Conseil Général à la réflexion et à l’aménagement de ces

secteurs, notamment dans la définition des accès afin que les mouvements

engendrés se fassent dans de bonnes conditions de sécurité.

La desserte doit être assurée par la réalisation de deux voies parallèles à l’autoroute,

l’une joignant la rue du Général Binot, l’autre la rue du Colonel Rabier.

Un accès direct depuis la rue du Colonel Rabier aux parcelles situées au nord peut

être également envisagé en accord avec le Conseil Départemental.

Les terrains constructibles sont desservis uniquement par cette voie et ont leur

façade principale tournée vers l’autoroute, sauf pour les constructions et installations

liées aux équipements d’intérêt collectif et aux services publics.

Entre ces terrains constructibles et les quartiers de maisons situés à l’ouest, un parc

linéaire est aménagé sur une largeur de 40 à 50 mètres. Il permet d’assurer le

passage des piétons et la circulation des cyclistes. Il constitue un tronçon de la

« coulée verte » reliant Loire et Nohain.

Cette emprise peut être réduite jusqu’à une largeur de 20 mètres en ce qui concerne

les équipements d’intérêt collectif et les services publics, sous réserve d’un

aménagement paysager adapté.Au

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D LES GRANQS CHA: ps . Espace boisé existant

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: & Œ Espace boisé à créer

æ æ Piétons el cyclistes

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Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 17

Les façades des constructions ont un recul de 50 mètres environ par rapport à l’axe

de l’autoroute.

L’article 1AUe10 du règlement du PLU fixe les prescriptions concernant la hauteur

maximum des constructions.

L’article 1AUe11 du règlement du PLU fixe les prescriptions concernant les volumes,

façades, toitures, couleurs et clôtures.Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

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AMÉNAGEMENT DU PARC D’ACTIVITES DU VAL DE LOIRE

Les terrains à l’est de l’A77, lieu-dit « Beaubutaine » (Ue) seront desservis par le giratoire

existant entre la RD 33 et la VC 3, aucun accès direct sur la RD 33 ne sera autorisé.

La voie à créer pour la desserte de la zone 2AU débouchera sur le giratoire est de

l’échangeur A77/RD33, sous réserve d’avoir la place suffisante entre la bretelle de sortie

de l’A77 et la branche de la RD33.

Zone 2AUe, au sud du PAVL devra être desservie par les voies à créer mentionnées sur

l’OAP, les accès directs sur la RD907 seront interdits.

Le PAVL concernent les secteurs suivants « Vallée des gâtines (1AUe)», « Les Crots

Blots (2AUe)», « Les Ruineries (2AUe) ».ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT

ET DE PROGRAMMATION

PARC D'ACTIVITÉS DU VAL DE LOIRE

+ Cheminement doux

Voies existantes

= - Æ voies à créer ou à aménager

ds à £ a E ri ) Boisements existants ï, Espaces agricoles

. « ue a 1 4a Boisements à créer .. Espace sensible ("vitrine" de Cosne)

. Espace végétalisé (ras le sol)

dy Urbanisation existante avec extension > Espaces libres de construction, à urbaniser

Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 19ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT ET DE

PROGRAMMATION - PARC D'ACTIVITÉS

DU VAL DE LOIRE : VITRINE DE COSNE

Sur la traversée de la zone d'activités par l'A77, mise

en place d'une trame paysagère perpendiculaire à

l'autoroute, afin de créer des interstices propres à

recevoir soit des bâtiments d'activités pour les zones

à construire, soit des prairies pour les secteurs non

constructibles.

Ainsi, une harmonisation visuelle peut être imaginée

réglant la perception hétérogène actuelle et l'absence

d'ordonnancement.

Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 20Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 21élév

Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

B.E.-A.U.A. 22

REQUALIFICATION DU POLE GAREAujourd'hui secteur de transition entre le coeur de ville, à l'ouest, et les quartiers est

constitués de mixité activité/habitat ; ce quartier émergent doit prendre sa place dans

la Ville, son identité, notamment par la requalification de ses franges et des espaces

désaffectés qui le jouxtent sur les deux "rives" de l'emprise ferroviaire.

TT secteurs de réorganisation urbaine

ke “fe tracé viaire à qualifier

fs espaces publics à aménager £ de

7.

=” franges à soigner / circulations douces

4 = -» franchissements "doux" à réaliser

g- —{— franchissement existant à mieux identifier

W/A rupture préjudiciable dans le tissu urbain.

BB Bureau d'Etudes - Aménagement, Urbanisme, Architecture Tel. 02.47.05.23.00 - Fax. 02.47.05.23.01 S.A.R.L. B.E.-A.U.A., capital 8.100€, R.C.S. TOURS 439 030 958, N°ordre national S 04947 - régional S 1155, Courriel : BE-AUA@ wanadoo.fr

Siège : 69, rue Michel Colombe 37000 TOURS-Agences:Bat.640-Zone aéroportuaire, 36130 DEOLS et 1, rue Guillaume de Varye, 18000 BOURGES

Ville de COSNE-COURS-SUR-LOIRE P.L.U. Révisé O.A.P.

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