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Ordre du Jour - ordre du du jour du 28 mars 2017
Document publié le Mardi 28 mars 2017 par la commune de Nontron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du du jour du 28 mars 2017)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
MAIRIE DE NONTRON Tél_: 05.53.60.84.00
24300 Fax : 05.53.56.19.55
AVIS
Le Conseil Municipal de Nontron se réunira en séance ordinaire
le Mardi 28 Mars 2017 à 18 H 30
à la Mairie de NONTRON
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu de la dernière séance
PERSONNEL
1- augmentation du temps de travail d'un CAE de 20h à 35h
| 2- renouvellement d'un contrat CAE à temps complet à compter du 08/04/2017
ASSAINISSEMENT
3- règlement du service d'assainissement collectif
4- tarif de contrôle du raccordement à l'assainissement collectif
DOMAINE/VOIRIE
5- acquisition d'emplacement réservé Chemin de l'Horizon
6- cession de parties de chemin rural n°595 au lieu-dit « Le Meynissou »
7- projet de cession d'une partie de chemin rural n°562 au lieu-dit « Bord »
| INTERCOMMUNALITE
8- rapport de la CLETC du 7 mars 2017
AFFAIRES SCOLAIRES
9- participation aux frais de fonctionnement des écoles
| 10-aide aux voyages scolaires
FINANCES/GESTION
11-audit des contrats d'assurance de la Commune
Informations diverses
Nontron, le 23 Mars 2017