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Ordre du Jour - ordre du du jour du 17 mars 2015
Document publié le Mardi 17 mars 2015 par la commune de Nontron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du du jour du 17 mars 2015)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
CONSEIL MUNICIPAL DE NONTRON
FINANCES/BUDGET :
1 – Comptes administratifs principal et annexes de l’année 2014
2 – Affectation des résultats
3 – Taux des taxes locales pour 2015
4 – Renouvellement de la convention avec la SPA
5 – Participation de Nontron aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Martial-de-Valette (CLIS)
6 – Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles de Nontron 7 – Demandes de subventions au titre des réserves parlementaires
8 – Protocole d’accord relatif à l’indemnisation d’un sinistre
PERSONNEL :
9 – Renouvellement de contrats aidés
MARCHES PUBLICS :
10 – SDE 24 : Adhésion au groupement d’achat d’électricité
TRAVAUX PUBLICS :
11 – SDE 24 : Travaux neufs d’éclairage public
DOMAINE PUBLIC :
12 – Redevance d’occupation du domaine public par les services publics (France Télécom) 13 – Cession de chemin
INTERCOMMUNALITE :
14 – Convention avec la CCPVN relative à l’entretien des chemins du PDIPR
INFORMATIONS DIVERSES :
- Point sur l’opération de reconstruction du centre de secours
- Plan d’économies d’énergies
- Reconduction du contrat de fourniture de repas pour la restauration scolaire
Séance ordinaire
du Mardi 17 Mars 2015 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR