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Compte-Rendu - cr du cm du 12 mai 2022
Procès Verbal - pv 4 mai 2023
Procès Verbal - PV du 12 sept
Compte-Rendu - CR 14 sept 15
Procès Verbal - pv cm 22.09 2023
Procès Verbal - pv cm 14 sept 2023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Chierry.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 14 sept 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
République
Française
Département
: AISNE
Arrondissement
: Château-Thierry
CHIERRY
- COMMUNE
Procès-verbal
Le
jeudi
14
septembre
2023
à 19
heures,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 25
août
2023,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
SCLAVON.
Sectétaire
de
la séance
: Madame
Nadine
ADRIAENSSENS.
Présents
: Madame
Nadine
ADRIAENSSENS,
Madame
Annie-Claude
BOCQUILLON,
Madame
Patricia
DE
BOISROLIN,
Madame
Virginie
FREYTAG,
Monsieur
Jean-Claude
JARNY,
Madame
Mélanie
JASTRZEBSKT,
Monsieur
Luc
LIARD,
Monsieur
Jean-Marie
MOINEAU,
Monsieur
Serge
MACADRÉ,
Monsieur
Daniel
QUESNOT,
Monsieur
Olivier:
ROBLET,
Monsieur
Jean-Marc
SCLAVON,
Madame
Maguy
TETARD
Représentés
: Monsieur
Jean-Jacques
JANNÉ
représenté
pat
Madame
Annie-Claude
BOCQUILLON,
Madame
Danielle
ROUYER
représentée
par
Monsieur
Jean-Marc
SCLAVON
Ordre
du
jour
:
Informations
Diverses
- Sous-Préfecture
: Réception
d’une
convocation
avec
Madame
La
Sous-Préfète
de
CHATEAU-
THIERRY
le 27
septembre
prochain
concernant
le projet
d’agrandissement
de
l’école
Michel
HERODY
;
- USEDA
-— Réception
d’un
coutrier
concernant
la rénovation
des
leds
de
la rue
Maurice
Clausse.
La
Commune
doit
se
prononcer
à ce
sujet.
- Gym
Club
: Remerciements
de
réception
de
Subvention
Communale
2023.
- _
APEEM
: Remerciements
suite
à la
Fête
de
fin
d’année
scolaire
2022-2023
ainsi
que
le prêt
de
salle.
-__ CARCT
: Appel
à candidature.
Mise
à disposition
de
parcelles
pout
un
projet
en
grandes
cultutes
en
agriculture
biologique.
Parcelles
de
8.5
ha
à CHATEAU-THIERRY.
- _
Opération
Brioche
2023
: Dimanche
15
octobre
2023.
- Ministère
des
Sports
: Jeux
Olympiques
- Travaux
rue
des
Mariniers
: Agenda
respecté.
- Agence
de
l’eau
Seine
Normandie
: Courrier
fait
le 24
juillet
dernier
concernant
la politique
publique
d’aide
aux
opérations
de
réhabilitation
des
dispositifs
d'assainissement
non
collectif.
- Mission
Locale
: Rapport
d’activité
2022.
Approbation
des
procès-verbaux
des
30
mai
et 15
juin
2023
Demande
d’ajout
d’un
point
à ordre
du
jour
accepté
à l'unanimité.
Finances
Locales
:
- AESH
le temps
du
midi
au
service
périscolaire
- Caisse
des
Écoles
: Rétribution
papiers
collectés
2022/2023
- Virement
de
crédit
n°1
: 857.56
€ du
compte
2131
opération
202201
vers
le compte
2181
opération
202301. -Virement
de
crédit
n°2
: 1194.08
€ du
compte
2131
opération
202301
vers
le compte
2188
opération
202101. Domaine
de
compétences
pat
thème
- Enseignement
:
- ADICA
: Convention
de
prestation
d'assistance
et accès
à la
centrale
d'achat
Environnement
Numérique
de
Travail
pour
le 1er
degré
Délibérations
du
conseil
:
AESH-LE
TEMPS
DU
MIDI
AU
SERVICE
PERISCOLAIRE
(N°
DE
_2023
038
01)
Monsieur
le Maire
explique
qu’il
a été
saisi
par
une
famille
dont
l’enfant
bénéficie
d’un
accompagnant
d'élève
en
situation
de
handicap
(AESH)
durant
le temps
scolaite.
Il s’avère
que
pendant
le temps
périscolaire
et notamment
dans
ce
cas
de
figure
pendant
le temps
du
midi
il est
à charge
de
la commune
de
ne
financer
le coût
de
l'accompagnant
chargé
d'assister
un
enfant
handicapé
afin
d'assurer
et ce
dans
l'intérêt
de
l'enfant
la continuité
de
l'aide
qui
lui
est
apportée.
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la prise
en
charge
financière
des
AESH
sur
le temps
périscolaire
pour
lenfant
qui
bénéficie
de
cet
accompagnement
sur
le temps
scolaire
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches,
le cas
échéant
à conventionner
pout
la
mise
à disposition
d'agent
déjà
recrutés
par
l'Etat,
et à
signer
tous
les
actes
y afférents
et en
particulier
le
contras
de
recrutement
occasionnel.
Fait
et délibéré,
les
jours,
mois
et an
susdits
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Délibération
: adoptée
14
pour
et 1
abstention
CAISSE
DES
ECOLES-
Rétribution
année
scolaire
2022/2023
WEPA
GREENFIELD-(N°
DE_2023
039
02)
Monsieur
le Maire
informe
les
Membres
du
Conseil
Municipal
que
la commune
a reçu
un
versement
de
la part
de
la Société
WEPA
GREENFIELD
en
août
2023
d’un
montant
de
725.00
€.
Cette
somme
correspond
à plusieurs
livraisons
auprès
de
ce
centre
de
recyclage
de
papier
les
:
+ le
09
juin
2022
pour
1,800
tonnes
+ le
10
octobre
2022
pout
1.820
tonnes
+ le
15
décembre
2022
pout
1.680
tonnes
+ le
11
avril
2023
pour
1.780
tonnes
Soit
un
total
de
: 7.080
tonnes
de
papiers
Au
regard
de
la convention
de
partenariat
de
collecte
et de
recyclage
de
papiers
allant
du
01
mai
2022
au
30
avril
2023,
il est
de
ce
fait
nécessaire
de
procéder
au
reversement
de
ce
même
montant
au
profit
de
la
CAISSE
DES
ECOLES.
Après
en
avoir
délibéré,
l'Assemblée
décide
à l’unanimité
d’autoriser
Monsieur
le Maire
à transférer
comme
indiqué
sut
la convention
signée
avec
la Société
WEPA
GREENFIELD
pout
l’année
scolaire
2022/2023
le
montant
de
725
euros
au
profit
de
la
Caisse
des
Écoles.
Et
renouvelle
la
convention
pour
Pannée
Scolaire
2023-2024.
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1a
/2023
(N°
DE
2023
040
03)
Monsieut
le Maire
rappelle
la délibération
du
conseil
municipal
du
13
avril
2023
portant
adoption
du
budget
primitif
2023
du
budget
général
et
l’autotisant
conformément
aux
dispositions
prévues
par
linstruction
budgétaire
et comptable
M57,
à effectuer
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
dans
la limite
de
7,5
%
des
crédits
insctits
dans
chaque
section,
Considérant
la nécessité
d’abonder
les
crédits
de
l'opération
202301,
Considérant
la nécessité
de
compléter
les
crédits
sus
visé
pour
l'acquisition
d’un
Toboggan.
Monsieur
le Maire
informe
qu’un
virement
de
crédits
a été
fait
pout
un
montant
de
857.
56
€ du
compte
2131
de
l’opération
202201
« construction
école
» vers
le compte
2181
de
l'opération
202301
« jeux
école
».
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
de
l'Assemblée
approuvent
à l’unanimité
ce
virement
de
crédit.
Fait
et délibéré,
les
jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents. DECISION
MODIFICATIVE
N°
2/2023
(N°
DE_2023_041_
04)
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
du
conseil
municipal
du
13
avtil
2023
portant
adoption
du
budget
primitif
2023
du
budget
général
et lautorisant
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57,
à effectuer
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
dans
la limite
de
7,5
%
des
crédits
insctits
dans
chaque
section,
Considérant
la nécessité
d’abonder
les
crédits
de
opération
202101,
Considérant
la nécessité
de
compléter
les
crédits
sus
visé
pour
l'acquisition
d’un
BROYEUR
Monsieur
le Maire
informe
qu’un
virement
de
crédits
a été
fait
pour
un
montant
de
1194.08
€ du
compte
2131
de
opération
202301
« construction
école
» vers
le compte
2181
de
l'opération
202101
« espaces
verts
».
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
de
l'Assemblée
approuvent
à l'unanimité
ce
virement
de
crédit.
Fait
et délibéré,
les
jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
ADICA-
ESPACE
NUMERIQUE
DE
TRAVAIL
POUR
LE
1ER
DEGRE-
CONTINUITE
PEDAGOGIQUE
(N°
DE_2023_042_
05)
ANNEXE
A LA
CONVENTION
POUR
L’ACCES
À LA
CENTRALE
D'ACHAT
ET
PRESTATION
D’ASSISTANCE
:
ENVIRONNEMENT
NUMERIQUE
DE
TRAVAIL
POUR
LE
1%
DEGRE
Intitulé
de
Popétation
: ENT
-— Environnement
Numérique
de
Travail
Considérant
que
lADICA,
constituée
en
centrale
d’achat,
permet
aux
collectivités
tertitotiales
et
syndicats
exerçant
la compétence
scolaire
pouf
le 1%
degré
(écoles
maternelles,
élémentaires
et
primaires),
adhérents
et non
adhérents
à lADICA,
de
bénéficier
du
marché
régional
d'Environnement
Numérique
de
Travail
attribué
à Open
Digital
Education,
jusqu’au
31
août
2027
maximum,
Considérant
le Règlement
Intérieur
de
la centrale
d’achat
de
PADICA
et son
barème
de
tarification
pouf
la prestation
d’'ENT,
adoptés
par
délibération
du
Conseil
d'Administration
de
l'ADICA
du
12
juin
2023,
Considérant
le projet
de
convention,
et son
annexe
financière,
proposés
par
lADICA
conformément
aux
conditions
précitées,
pout
bénéficier
du
déploiement
de
PENT
régional,
Le
Conseil
Municipal
décide
d’autotiser
le Maire
à signer
la convention
de
prestation
avec
PADICA
pour
le déploiement
de
lENT
régional.
Fait
et délibéré,
les
jouts,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
LA
POSTE
- PLAN
D’ADRESSAGE
COMMUNAL
-AVANCEMENT
AU
8 AVENUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
(N°
DE
2023
043
06)
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’Assemblée
la délibération
du
19
janvier
2023
concernant
l'utilité
d’effectuer
un
té-adressage
complet
de
la Commune.
Cette
prestation
est
effectuée
en
collaboration
avec
les
Membres
du
Conseil
Municipal
et la
Société
La
Poste. Au
vu
de
la charge
importante
de
ce
dossier,
il est
proposé
à l'Assemblée
de
commencer
ce
ré-adressage
pat
la redénomination
et
numérotation
de
voirie
à hauteur
du
8 Avenue
du
Général
de
Gaulle.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
approuve
à l'unanimité,
Fait
et délibéré
les
jours
mois
et
an
susdits
et ont
signé
au
registre
tous
les
Membres
présents.
QUESTIONS
DIVERSES
:
e Madame
Annie
Claude
BOCQUILLON
:
> A
la demande
de
la Mairie,
il a
été
décidé
de
constituer
une
association
à but
non
lucratif
(loi
1901)
conventionnée
pat
la Mairie
de
CHIERRY,
pour
gérer
la bibliothèque
municipale,
qui
se
nommera
« Chierty
Plaisir
de
Lire
» Toutes
les
démarches
en
ligne
ont
été
faites
; dès
retout,
PAssociation
sera
publiée
au
Journal
Officiel.
° Madame
Mélanie
JASTRZEBSKT
: informe
qu’elle
a eu
des
retours
plus
que
positif
sut
la fête
de
septembre
dernier
avec
notamment
la participation
des
autos
tamponneuses.
e Monsieur
Serge
MACADRÉ
: La
fête
de
septembre
est
en
résultat
équivalente
à celle
de
année
passée
avec
une
plus
grande
fréquentation
de
la brocante
(participants
et visiteurs).
e Messieurs
Daniel
QUESNOT
et
Jean-Marc
SCLAVON
: Rapportent
que
des
retouts
positifs
sur
le déplacement
du
tir
du
feu
d'artifice
ainsi
qu’une
meilleure
sécutisation
autant
pour
Partificier
que
les
spectateurs.
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 20h02.
Madame
Nadine
ADRIAENSSENS
Secrétaire
de
séance
<Æ
Monsieur
Jean-Marc
SCLAVON
Président
de
séance