Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm du 13 avril 2023
Procès Verbal - pv cm 30mai 2023
Procès Verbal - pv cm 14 sept 2023
Procès Verbal - pv cm 28 sept 2023
Compte-Rendu - cr du cm du 19 mai 2022
Procès Verbal - pv cm 15 juin2023
Compte-Rendu - cr du cm du 12 mai 2022
Procès Verbal - PV DU 4 MAI 2023
Procès Verbal - pv conseil municipal du 15 mai
Procès Verbal - PV 15 MAI
Procès Verbal - pv 4 mai 2023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Chierry.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 4 mai 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
République
Française
Département
: AISNE
Arrondissement
: Château-Thierry
CHIERRY
- COMMUNE
Procès
verbal
Le
jeudi
04
mai
2023
à 19h00,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 24
avril
2023,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Monsieut
Jean-Marc
SCLAVON.
Secrétaire
de
la séance
: Madame
Nadine
ADRIAENSSENS
Présents
: Madame
Nadine
ADRIAENSSENS,
Madame
Annie-Claude
BOCQUILLON,
Madame
Virginie
FREYTAG,
Monsieur
Jean-Claude
JARNY,
Monsieur
Serge
MACADRÉ,
Monsieut
Jean-Marie
MOINEAU,
Monsieur
Daniel
QUESNOT,
Madame
Danielle
ROUYER,
Madame
Maguy
TETARD,
Monsieur
Jean-Marc
SCLAVON
Représentés
: Madame
Patricia
DE
BOISROLIN
par
Madame
Virginie
FREYTAG,
Monsieur
Jean-
Jacques
JANNÉ
pat
Monsieur
Jean-Claude
JARNY,
Madame
Mélanie
JASTRZEBSKI
par
Monsieur
Jean-Marie
MOINEAU,
Monsieur
Luc
LIARD
par
Monsieur
Jean-Marc
SCLAVON
Absents
et
excusés
: Monsieur
Olivier
ROBLET
Ordre
du
jour
:
Informations
Diverses
Lancement
du
Marché
public
" Construction
scolaire
périscolaire
extrascolaire"
Délibération
reportée.
Lancement
du
Marché
" de
gré
à gré"
: nettoyage
du
groupe
scolaire
Remboutsement
suite
sinistre
feu
tricolore
du
20
novembre
2022
Remboursement
atrhes
Lancement
concertation
des
tarifs
du
service
périscolaire
Révision
du
tableau
des
effectif
" Délibération
reportée.
Convention
pout
la mise
à disposition
d'ovins
en
éco-pâturage
CARCT
GEPU
(Gestion
des
eaux
pluviales
urbaines)
Convention
de
la
délégation
de
compétences
Demande
de
Subvention
pour
financer
une
païtie
d'enseigne
Questions
Diverses
Informations
Diverses
:
-
Vente
Terrains
Communaux
AH
153
ET
154
: La
signature
concernant
la
vente
de
ces
terrains
a
eu
lieu
le
26
avril
dernier.
Monsieur
MARLY
qui
était
locataire
de
ces
parcelles
a
acheté
ces
dernières.
-
La
Commission
périscolaire
prévoit
de
se
réunir
concernant
la
rentrée
scolaire
2023-2024. La
CAF
demande
aux
communes
de
mettre
en
place
pour
fin
2025
la facturation
modulée
du
temps
de
garde
périscolaire.
CARCT
:
Monsieur
le maire
informe
que
le bilan
de
année
2022
concernant
les
ALSH
à été
communiqué
pat
le Service
Enfance
Jeunesse.
La
capacité
d’accueil
a été
augmentée
et le
taux
de
fréquentation
est
de
80
à 90
%.
Le
Conseil
Départemental
de
Aisne
organise
une
réunion
le 5
mai
2023
concernant
le dispositif
Aisne
Partenariat
Investissement
et
Aisne
Partenariat
Voirie
2023.
City
Parc
: La
Commune
à reçu
la notification
de
subvention
DETR
accordée
sur
ce
dossier.
A
ce
jour,
le projet
reste
en
attente
d’un
retour
de
demande
de
subvention
auprès
de
la Région.
Par
la Suite,
une
subvention
sera
éventuellement
demandée
auprès
du
Ministère
de
la Jeunesse
et des
Spoïts. Cérémonie
du
8
mai
2023
:
Il
ÿ
aura
un
dépôt
de
getbe
à
11heures,
lecture
du
message
par
les
Anciens
Combattants
et Monsieur
le Maire.
Patticipation
de
la Chorale
et de
Monsieur
MARTIN
Claude. Culture
et
Détente
: Assemblée
Générale
de
association
le
9
mai
prochain
à
15
heures
à la
Salle
Polyvalente.
- Festival
du
Livre
: Validation
du
Flyer
pout
distribution
dès
le 5
mai
2023.
-__ CARCT
Fond
de
concouts
: La
Commune
doit
faire
un
choix
sur
la priotité
de
dossiers
déposés
concernant
cette
enveloppe.
-_ L’Opération
Brioches
se
déroulera
du
9 au
15
octobre
2023.
- APEI
des
deux
Vallées
: Assemblée
Génétale
le 13
mai
2023.
-__
ELECLERC
: Opération
Nettoyons
la
Nature
se
déroulera
du
22
au
24
septembre
2023.
- La
Fête
des
Voisins
se
déroulera
le 2
juin
2023.
Délibérations
du
conseil
:
Lancement
consultation
pour
signature
contrat
d'entretien
ménage
avec
une
société
de
nettoyage
pou
les
écoles
de
la Commune
(N°
DE_2023_21
01)
Monsieur
le Maire
rappelle
les
éléments
de
la délibération
concernant
les
délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
approuvée
le 11
juin
2020
et notamment
l’article
49-«
de
prendre
toutes
décisions
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
d'un
montant
inférieur
à un
seuil
défini
pat
décret
ainsi
que
toutes
décisions
concernant
leurs
avenants
qui
n'entraînent
pas
une
augmentation
du
montant
du
contrat
initial
supérieure
à 5
%,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
».
Monsieur
le Maire
indique
que
le nettoyage
des
écoles
peut
s’effectuer
par
prestation
de
service
auprès
d’une
société
de
nettoyage
et
ce
à partir
du
1°
septembre
2023.
Pour
ce
faire,
il est
nécessaire
de
procéder
à une
consultation
par
devis
à destination
des
sociétés
de
proximité
dédiées
à cette
activité.
Les
élus
sont
pat
conséquents
amenés
à délibérer
sur
le
lancement
de
cette
consultation.
Une
commission
d’Appel
d'Offres
se
réunira
prochainement
pour
analyse
des
devis
et
positionnement
d’un
avis.
Après
en
avoir
débattu,
les
élus
émettent
un
avis
favorable
pout
le lancement
d’une
demande
de
devis
suivi
d’une
commission
d’appel
d'offre
laquelle
sera
officialisée
par
une
délibération
sur
le choix
de
l’entreprise
retenue
qui
fera
l'objet
d’une
présentation
au
prochain
Conseil
Municipal. TA
Remboursement
de
Franchise
suite
Sinistre
du
20
novembre
2022-
Carrefour
RD
Maurice
Clausse
(N°
DE_2023_22_
02)
Après
en
avoir
délibété,
le Conseil
municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à encaisser
un
chèque
de
remboursement
de
franchise
de
250.00
€ présenté
par
les
Assurances
Groupama
pour
le
dédommagement
suite
au
sinistre
du
20
novembre
2022
concernant
un
remplacement
du
feu
tricolote,
de
la
cafte
au
carrefour
RD
1003
et
rue
Maurice
Clausse
ainsi
que
la
réfection
de
l’îlot
central.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus
et
ont
signé
au
registre
tous
les
Membres
présents.
Demande
de
remboursement
d'arrhes
sur
location
de
salle
polyvalente
(N°
DE_2023_23_03)
Monsieur
DIDIER
Cédric
a réservé
la salle
polyvalente
les
12
et 13
août
2023,
pout
une
location
de
fête
ptivée
(mariage)
en
réglant
la somme
de
210
€ (arthes)
(déposé
en
TP
le 24/01/2023).
En
date
du
25
mats
2023,
il
a
été
demandé
le
remboursement
de
cette
somme
sur
le
motif
suivant
« événement
annulé
». Vu
Particle
5
du
règlement
intérieur
de
la
salle
polyvalente
réactualisé
au
1*
janvier
2020,
toute
demande
d'annulation
formulée
pat
écrit
au
plus
tard
90
jours
avant
la
date
réservée
amène
le
remboursement
total
des
atrhes.
La
demande
entre
dans
ce
cadre,
le
remboursement
peut
s’effectuer
comme
le
demande
Monsieur
DIDIER Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
le
remboursement
de
210
€
à Monsieut
DIDIER.
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Périscolaite
2023
/2024-
Lancement
de
concertation
tarifs
extérieuts
(N°
DE_2023_24
(4)
Monsieut
le Maire
propose
de
lancer
une
concertation
concernant
les
tarifs
du
Service
Périscolaire
2023/2024. Cette
dernière
concernetait
les
familles
dont
les
enfants
sont
scolarisés
sur
la Commune
mais
qui
ne
sont
as
domiciliées
sur
la Commune
de
CHIERRY
et/ou
sut
la Commune
de
BLESMES
(Regroupement
colaite). out
ce
faire,
la
Commission
Finances
se
réunira
prochainement
afin
d'étudier
les
tarifs.
\près
en
avoit
délibéré,
les
élus
émettent
un
avis
favorable
à l'unanimité
pouf
le lancement
d'une
oncettation
tarifaire
au
regard
des
tarifs
du
Service
Périscolaite
concernant
les
usagers
extérieurs.
Convention
de
mise
à disposition
d'un
terrain
communal
pour
éco-pâturage
(N°
DE_2023_25_05) Monsieur
le Maire
propose
aux
Membres
présents
d'établir
une
convention
de
mise
à disposition
d'un
etrain
communal
pour
de
l'éco
pâturage
d'ovins.
\fin
que
l'entretien
des
espaces
verts
de
la parcelle
AE
45
(1725m°?)
se fasse
régulièrement,
la mise
en
euvre
d'un
dispositif
d'éco-pâturage
est
proposé.
Ce
mode
d'entretien
se fait
par
des
moutons
et permet,
ia
une
gestion
écologique,
la
préservation
et
le
développement
de
la
biodiversité.
l'est
nécessaire
de
réaliser
une
convention
à titre
gratuit
à Monsieur
GUIOT
pout
la mise
à disposition
ovins
sur
le terrain
(cf.
plan
joint
à la
convention),
prévue
pour
une
durée
de
deux
ans
à compter
du
05
nai
2023. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
:
- approuve
les
termes
de
la convention
entre
la Commune
et Monsieut
GUIOT.
- autorise
le
Maire
à signer
la
convention
ainsi
que
tout
acte
qui
en
serait
la
suite
de
conséquence.
CARCT-
GEPU
Convention
de
délégation
de
compétence
2023
(N°
DE_2023_26_06)
Vu
la loi
NOTRe
n°2015-911
du
7 août
2015
portant
Nouvelle
Organisation
T'erritoiale
de
la République
(NOTRe),
notamment
son
article
66;
Vu
la loi
n°20199-1461
du
27
décembre
2019
relatif
à l'engagement
dans
la vie
locale
et à
la proximité
de
l'action
publique,
notamment
sont
article
14;
Vu
la
note
d'information
du
directeur
général
des
collectivités
locales
(DGCL)
du
28
décembre
2019
sur
les
dispositions
de
la
loi
n°
2019-1461
traitant
des
modalités
d'exercice
des
compétences
relative
à l'eau,
l'assainissement
des
eaux
usées
et
la
gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
(GEPU)
et
des
indemnités
des
élus
des
syndicats
;
Vu
l'article
L.2226-1
du
CGCT
définissant
la compétence
de
gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
comme
correspondant
"
à /a
collecte,
an
stockage
et
au
traitement
des
eaux
pluviales
des
aires
ur
baines";
Considérant
que
les
délais
pour
la création
d'un
service
communautaire
pour
la gestion
des
eaux
pluviales
ne
sont
pas
suffisants,
et afin
de
donner
le temps
nécessaire
à la
Communauté
d'Agglomération
pouf
mettre
en
place
une
ofganisation
pérenne,
il
est
impératif
d'assurer
la
continuité
du
service
public
;
Considérant
à cet
égard
que
seules
les
communes
sont
en
mesure
de
garantir
cette
continuité,
en
accomplissant
de
manière
temporaire
au
nom
et pour
le compte
de
la Communauté
d'Agglomération
les
actes
matériels
nécessaires
à l'exercice
des
compétences
transférées
;
Considérant
que
l'article
L.5216-7-1
du
CGCT
a notamment
ouvert
aux
communautés
d'agglomération
la
possibilité
de
déléguer,
en
tout
ou
parti,
leurs
compétences
obligatoires
relatives
à l'eau,
l'assainissement
et
/ou
la
GEPU,
à une
ou
plusieurs
de
leurs
communes
membtes
;
Considérant
qu'une
telle
convention,
annexe
à la
présente
délibération,
peut
ainsi
être
conclue
entte
la
communauté
d'Agglomération
et
ses
communes
membres
aux
fins
de
leur
confier,
pouf
son
compte,
la
gestion
coutante
du
service
eaux
pluviales
urbaines
relevant
de
ses
attributions
dans
l'attente
de
la mise
en
place
d'une
otganisation
pérenne
;
Considérant
que
la Communauté
d'Agglomération
et ses
Communes
membres
concernées
se sont
ainsi
entendues
afin
de
conclure
une
convention
de
délégation
de
compétence
;
Considérant
que
les
dépenses
effectuées
pour
le
compte
de
la
Communauté
d'Agglomération
par
les
Communes
au
titre
de
la
convention,
seront
acquittées
par
les
Communes
puis
remboursées,
après
établissement
par
la Communauté
d'Agglomération
d'un
état
des
remboursements
tenant
compte
des
dépenses
réellement
engagées
par
la
Commune
concernée
et,
dans
le
cas
des
opérations
d'investissement
GEPU,
des
recettes
perçues
par
la Commune
et de
la participation
financière
de
la Commune
concernée
si
celle-ci
a choisi
le
mode
dérogatoire
de
détermination
des
attributions
de
compensation
GEPU;
Considérant
que
la
convention
sera
conclue
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
de
sa
date
d'effet
le
1er
janvier
2023
jusqu'au
31
décembre
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
-
APPROUVE
la
signature
d'une
convention
de
délégation
de
compétence
de
la
CARCT
vers
les
communes
concernant
la
gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
pout
l'année
2023.
AUTORISE
Monsieut
le
Maire
à accomplir
tout
acte
nécessaire
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
Fais
et
délibéré,
les
jour,
moi,
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents. Aide
financière
pout
l'ouverture
d'un
restaurant
(N°
DE_2023_27_07)
Madame
LEBLANC
Laurence
nouvelle
restautatrice
à CHIERRY
demande
une
aide
pou
financer
une
enseigne
"Le
911"
Cout
: 2
0347.00
€ HT
— 2
440.80
€ TTC
(devis
fourni).
Ce
commerce
ouvte
prochainement
et
est
situé
au
N°
8
de
l'avenue
du
Général
de
Gaulle.
Pour
information,
la commune
a versé
pour
les
mêmes
raisons
:
* 865.53
€
TTC
à la
boulangerie
qui
a ouvert
le
1°
septembre
2016
(Conseil
Municipal
du
1/7/2016)
° 400.00
€
TTC
à la
ferme
de
T'ueterie
(Conseil
Municipal
du
22
mars
2018)
° 865.53
€ TTC
à la
Boucherie
(Conseil
Municipal
du
11
décembre
2018)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
vote
favorablement
à l'unanimité
le versement
d’une
aide
financière
de
905.00
€
TTC.
Ce
montant
sera
versé
sur
présentation
d’un
devis
et
du
RIB
de
la
raison
sociale.
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Copie
certifiée
conforme
905.00
€
TTC
au
restaurant
Le
911.
Questions
Diverses
:
-
Monsieur
GUIOT
Alex
demande
si
la
Commune
ne
peut
ou
pas
installer
juste
des
Cage
de
Buts
dans
l’espace
vert
devant
la Mairie
en
attendant
le City
Parck.
Monsieur
Jean-Marc
SCLAVON
infotme
que
dans
un
espace
ouvert
les
contrôles
de
sécurité
doivent
être
effectués
tous
les
3
mois
par
une
Société
habilitée.
Avec
un
cout
d'environ
540
€
à
chaque
passage.
Des
buts
ont
été
achetés
et
seront
installés
sur
le
plateau
sportif
des
écoles.
Ces
derniers
sont
vérifiés
une
fois
pat
an
tout
comme
un
City
Parck.
Ceux
qui
se
trouvaient
dans
le
Parc
ont
été
enlevé
par
sécurité
car
ils
étaient
trop
abimés.
Monsieur
Jean-Marie
MOINEAU
spécifie
qu’il
a des
buts
dans
quasiment
chaque
commune.
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du
jour,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à 20h53.
Madame
Nadine
ADRIAENSSENS
Monsieut
Jean-Marc
SCLAVON
LES
Président
4
Le)
8
Secrétaire
de
séance
Né