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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
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Thèmes du document : Environnement, Famille, Mode, textile et habillement,
1 k
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS PUBLIE LE
/ 2 F8 JEU 9 DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L'A LB£GEDTS 1)
SÉANCE DU 7 JUILLET 2009 À 18 HEURES 30
N° 3 - 78 / : COMPOSTAGE INDIVIDUEL - TARIF DE CESSION DES BIO-SEAUX
L'An Deux Mille Neuf, le 7 Juillet 2009
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 7 Juillet à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois. à Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Serge NEAU
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Laurence PUJOE, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, William NION, Gérard POUJADE, Anne- Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Christelle GUILLAUMOT, Jean-Marie COUDERC, Pascal LAMESLE, Thierry MALLÉ, Blandine THUEL.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Gérard FABRE, Marie- Claude DURAND, Alain GRIMAL, Alain LONG, Patrice MANGIONE, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Christian CHAMAYOU, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Viviane COMBES.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Daniel GAUDEFROY, Pierre COSTES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Christian MALGOUYRES, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Claude COSTES, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Jean MAURIÈS.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 40
Votants (titulaires, suppléants votants) : 33 CONSETL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 7 JUILLET 2009
N° 3 - 78 / : COMPOSTAGE INDIVIDUEL — TARIF DE CESSION DES BIO-SEAUX
Pilote : Traitement et Prévention des Risques
Autres services concernés : Service collecte des ordures ménagères Finañces et Budget
Communication
Monsieur Jacques LASSERRE, rapporteur,
En 2067, la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois a lancé une opération pour doter les foyers non encore équipés de kits de compostage individuel.
Au silo de compostage, est rajouté un bio-seau ; la mise à disposition des kits de compostage individuel (silo + bio-seau) est faite moyennant la somme forfaitaire de 18 €.
Le bio-seau est un contenant spécifique adapté à la récupération des déchets organiques. Il optimise la récupération de tous les déchets fermentescibles tout au long de la journée et facilite leur transport ensuite au composteur. Complémentaire du silo de compostage, il systématise le geste de tri des déchets organiques et contribue donc à réduire les ordures ménagères.
La Communauté d'Agglomération de l'Albigeois a été sollicitée par des usagers antérieurement dotés de composteurs par le S.I.T.O.M.A. ou le S.M.C.C,V., pour disposer d'un bio-seau seul. Elle a donc décidé, à la faveur du nouveau marché de fourniture de « Kits de compostage » pour 2009, d'acquérir 656 bio-seaux supplémentaires qui seront proposés à ces foyers.
Il est demandé au conseil de communauté d'approuver la mise à disposition des bio-seaux moyennant la somme forfaitaire de 2€ l'unité.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
VU les statuts de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois
VU l'avis de la commission environnement du 30 avril 2009.
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& APPROUVE la mise à disposition des foyers demandeurs de bio-seaux moyennant la somme forfaitaire de 2 € (deux euros) l'unité.
PUBLIE LE Pour extrait conforme,
16 HAL. 2508 Fait le 7 Juillet 2009
Le Président,
Philippe eau